Z..., entraîneur de chevaux, ne pouvait qu'être un contrat de pension et d'entraînement à durée déterminée non révocable ad nutum, la cour d'appel a violé les articles 1915 et 1944 du Code civil par fausse

en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception d'incompétence soulevée par les parties civiles au profit de la juridiction criminelle, en qualifiant l'infraction de violences avec arme n'ayant pas entraîné

ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception d'incompétence soulevée par les parties civiles au profit de la juridiction criminelle, en qualifiant l'infraction de violences volontaires n'ayant pas entraîné

134 488 francs et caractérisé par le fait qu'à la suite de l'accident, le médecin du travail avait prononcé son inaptitude définitive à occuper son emploi d'agent commercial itinérant, ce qui avait entraîné

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 juin 2020) et les productions, à la suite de la publication d'un article par le journal « Le Canard enchaîné », édité par la société Les Editions Maréchal-Le Canard Enchaîné

l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER en date du 29 septembre 1988 qui, dans la procédure suivie contre Mohamed A..., inculpé de coups ou violences volontaires ayant entraîné

application de l'article 703 du Code civil et de la débouter de l'ensemble de ses demandes alors, selon le moyen : 1 ) que l'arrêt du 24 juin 1997, rendu dans la même instance, a définitivement entériné

et aux rencontres organisées par le CMS Oissel, de reprendre les entraînements à la date fixée par les entraîneurs, en condition physique, après avoir suivi le programme de préparation, de prévenir l'entraîneur

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A... réalisé à l'occasion d'un jeu appelé survivor, encadré par l'entraîneur, M.

Y..., victime, le 4 décembre 1978, d'un accident du travail ayant entraîné la fixation en dernier lieu d'un taux d'incapacité permanente de 52 %, fait grief à la décision attaquée (Commission nationale

Max, et autres ; contre l'arrêt n° 340 de la cour d'appel de LYON, 7 ème chambre, du 15 mai 1996, qui, pour entrave à interruption volontaire de grossesse, les a condamnés, Guillemette X... et Bernard

[X] est venu percuter successivement, dans un même laps de temps et dans un enchaînement continu, le véhicule conduit par Mme [H] et celui conduit par M.

Z..., entraîneur ; que ce cheval, ayant échappé à la surveillance de celui-ci, a été heurté par une voiture automobile et a dû être abattu ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu

Y... à charge pour celui-ci de l'entraîner au saut d'obstacles et de le monter lors de concours hippiques, lui versant à cet effet une pension mensuelle de 2 500 francs ; que s'étant échappé du paddock

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