AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 28 juin 2005), que la société civile immobilière Epizol

X..., exerçant au domaine de Boulieu; qu'une épizootie ayant nécessité l'abattage de plusieurs bêtes, la société Gestel et M. Y..., mandataire-liquidateur de M.

commune de Sain-Bel, d'un arrêté de catastrophe naturelle en date du 11 janvier 2005 ; que M. et Mme X... ont assigné la MACSF afin d'obtenir le paiement du coût de reprise des désordres causés par l'épisode

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Epinat, restaurant l'Escoffier, société à responsabilité limitée, dont

employ(é) les termes "détail de l'histoire de la guerre" pour désigner la politique d'extermination conduite par les nazis pendant la seconde guerre mondiale et a exprimé qu'il ne s'agirait que d'un épisode

B. fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir débouté de son action alors qu'en ne se fondant que sur des faits épisodiques pour dire que l'enfant avait la possession d'état d'enfant légitime, la cour d'appel

(Hauts-de-Seine), 5°) de la société Deromedi, dont le siège est ... (16ème), 6°) de la SCI des Epinettes, dont le siège est ... (9ème), 7°) de la SCI ..., dont le siège est 1, place Victorien Sardou

rapport du service des urgences et contre la décision de la commission de recours amiable (CRA), que Mme X... aurait été victime, le 25 août 2000, sur les lieux et au temps du travail, d'un "brusque épisode

de l'adresse des témoins alors que ce renseignement aurait permis aux juges du fond de vérifier que les constatations de ces témoins, qui habitaient à environ 40 km du ménage X..., n'ont pu être qu'épisodiques

l'usine, à des prélèvements de ce rejet pluvial aux fins d'analyse, a installé un thermomètre enregistreur sur l'étang ; qu'il a conclu dans un rapport circonstancié que sur le premier et le deuxième épisode

CETAT03-05-03 AGRICULTURE - PRODUITS AGRICOLES - ELEVAGE ET PRODUITS DE L'ELEVAGE - Lutte contre les épizooties - Tuberculose bovine - Subventions accordées par l'Etat - Conditions.

qualité de « réputés constructeurs », pour les désordres affectant les travaux de reprise exécutés sous le contrôle exclusif de leur assureur, la société Axa, en réparation de désordres liés à des épisodes

à sa mère, pour le déclarer coupable de complicité de soustraction d'enfant et de complicité de soustraction d'enfant aggravée ; que ces faits, qui concernent un même enfant et un unique épisode

réalisées en commun lors des deux salons de janvier et septembre 1986, sans répondre aux conclusions de l'employeur selon lesquelles le représentant n'avait participé à ces deux salons qu'à titre épisodique

illustraient un article entendant éclairer les lecteurs sur la véritable personnalité des participantes à un jeu télévisé dénommé "Bachelor", auquel Mme X... avait été candidate, et dont le dernier épisode

selon le moyen : 1°/ que le fait pour un salarié exerçant des fonctions de responsabilité d'adopter de manière générale un comportement irrespectueux envers ses subordonnées et de connaître des épisodes

Y..., elle fait grief à l'arrêt attaqué (Amiens, 20 avril 1988) de l'avoir déboutée au motif qu'il y avait eu travail en commun, alors que la cour d'appel s'est bornée à relever la concomitance épisodique

que d'autre part, les juges d'appel en ne relevant aucun des faits de possession d'état énumérés par l'article 311-2 du Code civil mais seulement des éléments sporadiques soulignant le caractère épisodique