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232 839 résultats pour « epouse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613720e5cd580146773ef4de

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Eliane épouse XM..., Mme XN... M... Catherine épouse Vigreux, XQ... Françoise Marie, M. Z... Bernard, Mme Y... Josette épouse XY..., M. Beldjilali XL..., Mme B... Marie-Jeanne épouse XJ..., M. C...

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201272

Cassation

17 octobre 2019

17 octobre 2019

B... épouse M..., X... B... épouse N... et V...

Source officielle
CC

civ2

613720edcd580146773ef88d

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

Jean G..., de Mme Maryse S... épouse XX..., de Mme Andrée V... épouse F..., de Mme L... épouse P..., de O...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100484

Cassation

2 septembre 2020

2 septembre 2020

BS..., épouse W..., U... XQ..., épouse F..., et V...

Source officielle
CC

cr

6137252bcd5801467741b872

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

Josiane épouse A..., - D... Yamina épouse Y..., - B...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02207

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

O... épouse T..., IV... D... épouse K..., XT... L... épouse OY..., LS... AF... épouse YX..., XM... AM..., EN...-SA... PM... divorcée RS..., GF... RS..., UV... RD... épouse PR..., VN... RD... , VD...

Source officielle
CC

cr

61372649cd5801467742462c

Cassation

6 octobre 2004

6 octobre 2004

Ghania, épouse B..., - C...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C101095

Cassation

18 décembre 2019

18 décembre 2019

K... comme tuteur de son épouse Mme G..., épouse K..., sur la circonstance qu'il avait refusé de communiquer à l'ADEI-ADPP, désignée en qualité de mandataire spécial puis de tuteur de son épouse, des éléments

Source officielle
CC

civ2

613720d6cd580146773eece1

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

Christian de R..., Mme Patricia L..., épouse de R..., M. Guy M..., Mmes Colette N..., épouse M..., Aline O..., M. Marie S..., Mme Amélie T..., épouse X..., MM.

Source officielle
CC

cr

613726a3cd5801467742743b

Cassation

15 novembre 2006

15 novembre 2006

D..., déclarait qu'au cours de la quatrième séance, Christian X... lui avait caressé le sexe tout en lui massant les adducteurs ; Hélène A..., épouse B..., Josette Y..., épouse Z..., et Corinne C...,

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007642105

Admin. suprême

12 janvier 1972

12 janvier 1972

.* VEUVES ET AYANTS-CAUSE - EPOUSE SEPAREE DE CORPS - EFFETS D'UNE RECONCILIATION DES EPOUX - CAS OU L'ACTE DE NOTORIETE N'A PAS ETE PUBLIE.

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

61372639cd58014677423e7c

Cassation

13 juin 2006

13 juin 2006

Guy, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12e chambre, en date du 12 avril 2005, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Martine Y..., épouse Z..., du chef d'abus de faiblesse

Source officielle
CC

civ2

6137221acd580146773fa44f

Cassation

17 mars 1994

17 mars 1994

Simone A..., épouse G..., M.

Source officielle
CC

cr

é a dit qu'il existait des charges suffisantesc/Martine Z

61372571cd5801467741dc42

Cassation

31 janvier 1995

31 janvier 1995

Martine, épouse X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 1er mars 1994, qui l'a renvoyée devant le tribunal correctionnel pour coups ou violences volontaires

Source officielle
CC

comm

613724b9cd58014677417d6b

Cassation

16 mai 2006

16 mai 2006

Stéphane X... ; que cet arrêt a été cassé mais seulement en ce qu'il a déclaré nulle la donation consentie par Franck X... à son épouse de la moitié indivise d'un bien cadastré commune de Saint-Victoret

Source officielle
CC

cr

écembre 2005, qui, dans la procédure suiviec/Danielle Y

6137263ccd58014677423fd1

Cassation

21 novembre 2006

21 novembre 2006

Françoise, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 1er décembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Danielle Y..., épouse Z..., des chefs

Source officielle
CC

civ2

613723c3cd5801467740dd6f

Cassation

21 juin 2001

21 juin 2001

-X... pour rupture de la vie commune, alors, selon le moyen : 1 / qu'en admettant que la rupture de la vie commune a joué un rôle causal dans la dégradation de l'état de santé de l'épouse, tout en lui

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01703

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Catherine X..., épouse

Source officielle
CC

cr

ébouté Pierre X... de ses demandes en réparation dirigéesc/Henriette Y

61372632cd58014677423b5c

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 18 janvier 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe d'Henriette Y..., épouse X..., pour dénonciation

Source officielle
CC

cr

61372584cd5801467741e6db

Cassation

20 octobre 1992

20 octobre 1992

Micheline, épouse A..., partie civile, agissant en qualité de tutrice de son frère Fernand Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 25 octobre 1990, qui l'a déboutée

Source officielle