Codes de loi français

Article Annexe II-3

Capacité équestre professionnelle 3 mention équitation Capacité équestre professionnelle 3 mention tourisme équestre CQP CQP CQP Equitation Tourisme équestre Mention tourisme équestre Mention équitation Exigences préalables à

Article Annexe II-2

finalités professionnelle Degré 2 Degré 2 Tourisme équestre Degré 3 Degré 3 Tourisme équestre BAP ATE* GTE** Animateur Poney délivré après le 13/11/09 ATE AAE Exigences préalables à l'entrée en formation Acquis mention équitation

Article Annexe I-2

théoriques Vous avez Equivalence Option Option attelage Option tourisme Option Option Option tourisme équestre Option Option attelage Option tourisme équestre Exigences préalables à l'entrée en formation Acquis mention équitation

LEGIARTI000051513430

TEST D'EXIGENCES PRÉALABLES DU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ÉDUCATEUR SPORTIF” MENTION “ÉQUITATION”

LEGIARTI000051513432

RÉFÉRENTIEL D'ACTIVITÉS, DE COMPÉTENCES ET D'ÉVALUATION DU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ÉDUCATEUR SPORTIF” MENTION “ÉQUITATION”

Article Annexe II

SITUATION D'ÉVALUATION CERTIFICATIVE DES UNITÉS CAPITALISABLES UC 3 ET UC 4 DU DIPLÔME D'ÉTAT SUPÉRIEUR DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFORMANCE SPORTIVE ” MENTION “ ÉQUITATION ”

Article Annexe III

PRÉALABLES À LA MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE (EPMSP) AINSI QUE DES ÉQUIVALENCES D'UNITÉS CAPITALISABLES (UC) AVEC LE DIPLÔME D'ÉTAT SUPERIEUR DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFORMANCE SPORTIVE ” MENTION “ ÉQUITATION

Article 7

exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “performance sportive” mention “équitation

Article 4

Le sportif de haut niveau en équitation inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport est dispensé des exigences préalables à l'entrée en formation du brevet professionnel de la jeunesse de l'éducation

Article Annexe I-3

Certifications délivrées par le ministère chargé de la jeunesse et des sports Vous avez Equivalence BAPAAT BAPAAT AQA AQA AQA AQA Autorisation Exigences préalables à l'entrée en formation Acquis mention équitation Acquis mention

Article 1

Fédération française d'équitation : saut d'obstacle, concours complet, dressage, attelage, endurance, reining, voltige, horse-ball, monte en amazone, équifun, équitation islandaise, équitation américaine, équitation de travail (équitation camarguaise,

Article L760-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 79 > 63

Les articles L. 132-1 à L. 132-2-2, L. 132-5 et L. 132-7 sont applicables dans les îles Wallis et Futuna dans leur rédaction résultant de la loi n° 2021-1901 du 30 décembre 2021 visant à conforter 1'économie du livre et à renforcer 1'équité et la confiance

Article Annexe 6

FICHE N° 6.1 Famille d'activités Equitation. Type d'activités Approche de l'animal et découverte de l'activité au pas. Lieu de déroulement de la pratique Lieu clos. Public concerné Tous les mineurs.

Article 3

Liste des disciplines : -para-dressage ; -saut d'obstacles ; -concours complet ; -attelage ; -voltige ; -équitation western ; -endurance ; -horse ball ; -techniques de randonnée équestre de compétition (TREC) ; -hunter ; -tir à l'arc à cheval ; -pony

Article 1

Un candidat dispensé de l'épreuve obligatoire d'éducation physique et sportive n'a pas accès à l'évaluation de l'enseignement facultatif " pratiques physiques et sportives " et à l'évaluation de l'enseignement facultatif " hippologie équitation ".

Article Annexe

NUMÉRO FAMILLE D'ACTIVITÉS 1 ALPINISME 2 BAIGNADE 3 CANOË, KAYAK ET ACTIVITÉS ASSIMILÉES 4 CANYONISME 5 CHAR À VOILE 6 ÉQUITATION 7 ESCALADE 8 KARTING 9 MOTOCYCLISME ET ACTIVITÉS ASSIMILÉES 10 NAGE EN EAU VIVE

Article Annexe

Accompagnement personnalisé (h) ENSEIGNEMENTS OPTIONNELS a) 1 enseignement parmi : LVC (a) (b) 3 heures LCA : latin (j) 3 heures LCA : grec (j) 3 heures Education physique et sportive 3 heures Arts (d) 3 heures Hippologie et équitation

Article 1

- blanchisserie et teinturerie de détail, y compris laverie automatique ; - sportifs professionnels, y compris entraîneurs joueurs, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie : rugby, escalade, moto, handball, basket, hockey, équitation

Article 6

les qualifications des tuteurs, ainsi que les qualifications des évaluateurs des personnes en formation pour l'obtention du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ équitation

Article ANNEXE III-B

FFE AU 01/09/2018 Vous avez obtenu les résultats sportifs ci-dessous Equivalences dans le DEJEPS sports équestres EPEF EPEF EPMSP UC 1 UC 2 UC 3 UC 4 Dispense Dispense Sportif de haut niveau inscrit ou ayant été inscrit sur liste HN en équitation