Article Annexe 6

FICHE N° 6.1 Famille d'activités Equitation. Type d'activités Approche de l'animal et découverte de l'activité au pas. Lieu de déroulement de la pratique Lieu clos. Public concerné Tous les mineurs. Taux d'encadrement Le nombre de pratiquants par encadrant est déterminé en fonction du niveau des pratiquants et de la difficulté de l'activité, sans pouvoir excéder douze. Qualifications requises pour encadrer Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. Conditions particulières pour les accompagnateurs supplémentaires Lorsque l'activité n'est pas encadrée par une personne répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles, outre l'encadrant, une personne majeure déclarée membre permanent de l'équipe pédagogique de l'accueil accompagne le groupe qui ne peut excéder huit mineurs. Conditions d'organisation de la pratique L'équipement du pratiquant comprend un casque homologué et conforme à la norme CE en vigueur. FICHE N° 6.2 Famille d'activités Equitation. Type d'activités Activité de promenade équestre en extérieur sur une journée. Lieu de déroulement de la pratique Tout type de terrains. Public concerné Tous les mineurs. Taux d'encadrement Le nombre de pratiquants par encadrant est déterminé en fonction du niveau de qualification de l'encadrement, du niveau des pratiquants, sans pouvoir excéder douze. Qualifications requises pour encadrer Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. Conditions d'organisation de la pratique Le directeur de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant. FICHE N° 6.3 Famille d'activités Equitation. Type d'activités Activité de randonnée équestre montée de plus d'une journée. Lieu de déroulement de la pratique Itinéraire reconnu sur routes, sentiers ou chemins. Public concerné Tous les mineurs. Taux d'encadrement Le nombre de pratiquants par encadrant est déterminé en fonction du niveau de qualification de l'encadrement, du niveau des pratiquants et de la difficulté de l'activité, sans pouvoir excéder douze. Qualifications requises pour encadrer Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. Conditions d'organisation de la pratique Le directeur de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant. FICHE N° 6.4 Famille d'activités Equitation Type d'activités Apprentissage de l'équitation. Lieu de déroulement de la pratique Lieu clos conçu de façon à ne pas constituer une cause d'accident pour les personnes ou les animaux. Public concerné Tous les mineurs. Taux d'encadrement Le nombre de pratiquants par encadrant est déterminé en fonction du niveau de qualification de l'encadrement et du niveau de pratique des cavaliers et de la difficulté de l'activité, sans pouvoir excéder douze. Qualifications requises pour encadrer Peut encadrer toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. Conditions d'organisation de la pratique Le directeur de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant.