novembre 1998, et pour les années 1999 et 2000, quinze de ses établissements sous le numéro de risque 45.4 DC correspondant à la rubrique "métallerie : serrurerie, ferronnerie, portes, balcons, escaliers

équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'un salarié de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) qui procédait à la réparation d'un escalier

mécaniques

devant la Cour le 13 octobre 2000, conteste toute responsabilité dans l'accident, aucun élément ne permettant de prouver que la chute de l'intimée ait été provoquée par un fonctionnement défectueux de l'escalier

en qualité d'ouvrier de nettoyage à compter du 1er novembre 2011 par la société Guy Challancin, a été affecté jusqu'à l'été 2014 à l'équipe de nettoyage chargée d'effectuer des prestations sur les escaliers

LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE MME X..., QUI VENAIT DE FAIRE POINCONNER SON BILLET DE METRO ET SE TROUVAIT DANS UN ESCALIER

2026, Mme B... demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, d’enjoindre au président du SYTRAL soit de maintenir l’escalier

mécanique n° 6 de la station " Timone " et le défaut de respect des gammes de maintenance en ce qui concerne le nettoyage des bacs et le positionnement des tôles d'habillage des escaliers mécaniques n

La société Alapont France, qui exerce une activité d'installation, réparation et maintenance des escaliers mécaniques et des ascenseurs a fait l'objet d'une vérification de comptabilité au titre des années

MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, DIDIER X..., AGE DE TROIS ANS, A EMPRUNTE AVEC SON PERE, DANS LE MAGASIN DE LA SOCIETE DES NOUVELLES GALERIES A LILLE, UN ESCALIER

référés du tribunal administratif de Toulon de prescrire une expertise aux fins d'évaluer les préjudices qu'il a subis, à la suite de la chute dont il a été victime, le 7 avril 2020, en empruntant l'escalier

dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner la Métropole de Lyon à lui verser la somme de 24 010,48 euros en règlement du solde du marché de travaux de dépose et de remplacement des escaliers

X... a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel d'Amiens dans la spécialité "Ascenseurs, monte-charge, escaliers mécaniques, remontées mécaniques" ; que

sous forme électronique, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé, des documents suivants relatifs au fonctionnement des ascenseurs et escaliers

Il était affecté jusqu'à l'été 2014 à l'équipe de nettoyage chargée plus particulièrement d'effectuer des prestations sur les escaliers mécaniques du métro.

la SCI Défi conteste la qualité des prestations en produisant un constat d'huissier relevant des malfaçons et des non-façons, notamment en ce qui concerne les murs en verre dépourvus d'isolation, l'escalier

COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 janvier 2011), que Mme X..., prise dans une bousculade, a chuté dans un escalier

son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Lyon dans la rubrique Bâtiment-Travaux publics-Gestion immobilière, sous la spécialité Ascenseur monte-charges, escaliers