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113 résultats pour « etanchéité »

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Article Annexe II

—

Liste des diplômes permettant l'inscription à la spécialité Etanchéité du bâtiment et des travaux publics de brevet professionnel Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do

Article 32

—

auvents ou ombrières abritant des zones à risque d'incendie identifiées dans l'étude de dangers : -en matière de résistance au feu : l'ensemble constitué par la toiture, les panneaux ou films photovoltaïques, leurs supports, leurs isolants (thermique, étanchéité

Article GZ 7

—

Quel que soit le type d'appareil à gaz utilisé, son mode de raccordement en gaz assure une étanchéité pérenne.

Article 226-2.07

—

Etanchéité à l'eau Les ouvertures par lesquelles l'eau peut pénétrer dans le navire doivent être pourvues de dispositifs de fermeture conformes aux dispositions applicables du présent chapitre.

Article 9

—

La dernière session du brevet de technicien supérieur enveloppe du bâtiment : façades-étanchéité organisée conformément aux dispositions de l'arrêté modifié du 3 septembre 1997 précité aura lieu en 2017.

Article 233-2.03

—

De plus, les câbles doivent, outre leur étanchéité radiale, présenter une étanchéité au cheminement longitudinal à un niveau qui ne fasse pas courir au sous-marin des risques inacceptables.

Article 243-3.01

—

Application Pour ce qui concerne leur étanchéité et leur stabilité, les navires répondent aux dispositions du présent chapitre.

Article 12

—

L'opérateur s'assure de la résistance des réseaux à la pression maximale de service ainsi que de leur étanchéité en tenant compte des conditions d'exploitation raisonnablement prévisibles.

Article 227-6.10

—

Les navires effectuant une navigation à plus de 20 milles de la terre la plus proche doivent être dotés de tapes d'obturation résistantes et adaptées permettant de rétablir, de l'intérieur de la timonerie, une étanchéité

Article 35

—

canalisations utilisées pour la collecte et pour le transport du grisou capté, ainsi que leurs accessoires doivent être : - repérés de façon très apparente ; - installés, aménagés et entretenus pour résister aux mouvements des terrains et garantir leur étanchéité

Article 228-2.06

—

Les panneaux construits en matériau autre que l'acier doux doivent avoir une résistance au moins équivalente à celle des panneaux construits avec ce métal et leur construction doit être assez rigide pour assurer leur étanchéité aux intempéries lorsqu'ils

Article 20

—

Une vérification adaptée de cette étanchéité est effectuée par l'installateur pour les installations neuves qu'il a réalisées et pour les installations qu'il a modifiées.

Article Annexe

—

Réaliser la couverture de combles de formes diverses Mettre en conformité un comble aux exigences de la performance énergétique (charpente, isolation, étanchéité à l'air). 3.

Article U 90

—

. - Dans les locaux du type " b ", ces liquides doivent être contenus dans des récipients incassables, munis d'une fermeture assurant une bonne étanchéité.

Article 226-2.09

—

Les panneaux construits en matériau autre que l'acier ordinaire doivent avoir une résistance au moins équivalente à celle des panneaux construits avec ce métal et leur construction doit être assez rigide pour assurer leur étanchéité aux intempéries lorsqu'ils

Article 230-2.12

—

Les panneaux doivent être munis de dispositifs de serrage et de garnitures d'étanchéité suffisants pour assurer leur étanchéité aux intempéries, ou d'autres dispositifs analogues jugés satisfaisants par l'administration.

Article 3

—

Les installations ou parties d'installation de chauffage et de production d'eau chaude usagées font l'objet d'un remplacement ou d'une réfection ; les ouvertures doivent présenter une étanchéité suffisante à l'air permettant toutefois la ventilation des

Article 33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 10

Arrêté du 26 février 1974 fixant les règles techniques et de sécurité applicables au stockage et à l'utilisation de produits pétroliers dans les lieux non visés par la législation des établissements dangereux, insalubres ou incommodes et de la réglementation des établissements recevant du public - Annexe.

Cette étanchéité doit être assurée de manière à pouvoir recueillir les fuites éventuelles du réservoir.

Article 233-2.04

—

La liberté nécessaire de dilatation ou de contraction du hublot ne doit pas remettre en question son étanchéité. 8.

Article Annexe 130-A.8

—

habilitée, atteste que le navire ci-dessus a fait l'objet d'interventions de la société, à la demande de l'exploitant, pour vérifier les points suivants, qui sont conformes aux dispositions de la résolution A.765(18) : - résistance structurelle ; - étanchéité

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