Par jugement du 14 avril 2022, le tribunal a rejeté les exceptions de nullité ainsi que l'exception de vérité présentée par la prévenue, et, refusant de lui accorder le bénéfice de l'excuse de bonne foi

de bonne foi, d'autre part, les juges ne peuvent pas se substituer au prévenu pour provoquer, compléter ou parfaire l'établissement de l'excuse de bonne foi. 8.

de bonne foi est exclue" (arrêt p.10 alinéa 6, p.6 alinéa 4) ; "alors que l'arrêt attaqué a déclaré que l'excuse de bonne foi était exclue ; qu'en condamnant dès lors X... du chef de diffamation sans

public avait requis l'application de cette excuse de bonne foi, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; "3°) alors que le fait justificatif de bonne foi ne peut être admis si le prévenu, fût-il

; qu'en particulier, en l'espèce actuelle, les juges du fond n'ont pu infirmer le jugement déboutant le docteur Y... de sa demande, en retenant l'excuse de bonne foi du demandeur, jugement dont le demandeur

[F] pouvait justifier de l'excuse de bonne foi dès lors que s'il avait exagéré le rôle de M.

pour les seniors par le Centre Communal des OEuvres sociales de la ville, et dans le cadre d'une polémique relative à leur coût et leur subvention ; qu'en se fondant, pour faire bénéficier Mme [D] de l'excuse

X... fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté l'excuse de bonne foi et de l'avoir condamné pour diffamation à payer des dommages-intérêts à M.

de bonne foi.

X... fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté l'excuse de bonne foi et de l'avoir condamné pour diffamation à payer des dommages-intérêts à M.

Pour rejeter l'excuse de bonne foi et déclarer la prévenue coupable de diffamations non publiques, le jugement attaqué, après avoir relevé que les propos, qui dénoncent les dysfonctionnements allégués

foi, l'appelant rappelle les éléments en principe susceptibles d'exonérer l'auteur d'une diffamation au titre de l'excuse de bonne foi ; qu'il considère que ces éléments

Un peu de dignité bon sang !!!"

au terme d'une enquête sérieuse ; qu'il y a lieu de retenir qu'il a fait preuve de mesure dans l'expression, et par voie de conséquence de l'admettre, ainsi que les autres appelants, au bénéfice de l'excuse

de bonne foi invoquée par Patrice X... ; "aux motifs que si le prévenu soutient que le bénéfice de la bonne foi doit lui être accordé au motif qu'il a mené une enquête personnelle et sérieuse, que

[G] a été relaxé au bénéfice de l'excuse de bonne foi par jugement du 15 février 2023. 9. Les parties civiles ont relevé appel du jugement.

contexte ; qu'en scindant le message litigieux pour écarter le caractère diffamatoire de certains passages, quand ils devaient apprécier la réalité de la diffamation, puis le cas échéant le bien-fondé de l'excuse

Le tribunal fit toutefois bénéficier les intéressés de l’excuse de bonne foi, estimant que le journal, en rendant compte de la mise en cause de l’instruction, n’avait fait qu’exercer sa mission d’information