Y... aurait contraint Mme X... à des relations sexuelles non consenties ne reposent que sur ses seules accusations et sont de surcroît contredites par le rapport d'expertise psychiatrique, elles apparaissent

des cotations par lettres clés et coefficients qui y sont mentionnés ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le docteur Dolorès Lina X..., qui a procédé à une expertise

assigné devant le tribunal de grande instance Mme X... et son assureur en responsabilité et indemnisation de ses divers préjudices ; Attendu que pour rejeter la demande de Mme Y... d'une nouvelle expertise

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 8 décembre 2017, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication d'une expertise

psychiatrique, la cour d'appel ne pouvait se borner à affirmer que l'expertise psychiatrique réalisée dans le cadre de l'enquête préliminaire s'imposait par l'urgence de disposer d'éléments sur la personnalité

En réponse à des réquisitions aux fins de réaliser une expertise psychiatrique, Mme [V] [T], médecin psychiatre, a déposé son rapport. 3.

dans les motifs de son arrêt qu'il convient d'ordonner un supplément d'information aux fins de procéder à une nouvelle expertise psychiatrique de Véronique A..., confiée à deux experts "avec la mission

courrier enregistré à son secrétariat le 14 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier de Dreux à sa demande de communication, dans leur intégralité, des deux expertises

[D] coupable de faits de violences, agression sexuelle et corruption de mineur, sur la personne de [H] [Y], mineure, l'a condamné à certaines peines et, sur l'action civile, a ordonné une expertise psychiatrique

Le juge d'instruction a ordonné des expertises psychiatriques des personnes mises en examen. Les entretiens entre l'expert et ces dernières se sont déroulés en visioconférence. 5. M.

organiser avec le service gardien sous le contrôle du juge des enfants, ces droits pouvant évoluer positivement avec l'accord des services dans l'intérêt des enfants à la condition qu'il se soumette à une expertise

l'application des peines est justifié ; en effet, compte tenu de la nature de l'infraction pour laquelle il a été condamné, Maurice X... ne pourra pas bénéficier d'une permission de sortir avant qu'une expertise

Une première expertise psychiatrique confiée à un expert a conclu à une altération du discernement de la personne mise en examen.

événements sont révélateurs d'une ambiance extrêmement malsaine et d'un risque non négligeable pour la plaignante, qu'il importe de protéger directement de l'auteur des faits qu'elle dénonce ; que l'expertise

date du 20 janvier 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef, notamment, d'arrestation, enlèvement, séquestration ou détention arbitraires aggravés, a déclaré irrecevable sa demande d'expertises

résultent des cotations par lettres clés et coefficient qui y sont mentionnés ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le docteur Jean-Marc X..., qui a procédé à une expertise

résultent des cotations par lettres clés et coefficient qui y sont mentionnés ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le docteur Jean-Marc X..., qui a procédé à une expertise

résultent des cotations par lettres clés et coefficient qui y sont mentionnés ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le docteur Jean-Marc X..., qui a procédé à une expertise