directement des établissements sportifs, ne remet pas en cause l'existence des clubs de tennis qui peuvent être exploités par un tiers ; - l'administration n'a pas procédé à la fermeture administrative

principe d'impartialité ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé des opérations de visites et saisies domiciliaires dans des locaux situés à Marseille, susceptibles d'être occupés par la SA Sportive

Christophe, en qualité de présidents successifs de l'Association sportive automobile du Ternois (ASAT), contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, du 23 novembre 1989, qui

et sportifs professionnels, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie : ski de fond et sports non visés par ailleurs, notamment aux risques 92.6 CD et 92.6 CE" ; que, dans le cadre

permettent, en raison des relations qui existent entre elles, d'y effectuer la permutation de tout ou partie du personnel, de sorte que la seule affiliation de différentes associations sportives à une

référence à l'alimentation du sportif et présentant les étiquettes suivantes : 1) " supplément nutritionnel 100 % naturel pour sportifs ", " complément alimentaire pour sportif ", " complément alimentaire

, dans l'information suivie contre lui des chefs d'exercice illégal de la profession de médecin en état de récidive légale, aide et incitation à l'utilisation de substance ou méthode interdite aux sportifs

d'équipements sportifs, activités récréatives et ludiques, dont le personnel d'exploitation serait soumis à la CCN ELAC, – ordonner à la société Couzé'O, sous astreinte, de cesser d'appliquer la CCN

d'équipements sportifs, activités récréatives et ludiques, dont le personnel d'exploitation serait soumis à la CCN ELAC, – ordonner à la société CA Beaufort en Anjou, sous astreinte, de cesser d'appliquer

exercice, dimicilié en cette qualité en la mairie de Saint-Nabord, en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1991 par la cour d'appel de Nancy (3e Chambre), au profit du Groupement agricole d'exploitation

à l'enseigne le Nikki Beach lequel exploite un restaurant qui diffusait de la musique à fort volume, ce dont il résultait que les nuisances incriminée avaient pour origine une activité professionnelle

d'activité physique et sportive exploité par M.

seuls professeurs d'éducation physique et sportive travaillant dans les établissements du second degré, ne peuvent être étendues aux enseignants travaillant dans un autre type de structure, tel que l'ITEP

X... a contesté son licenciement devant la juridiction prud'homale, en dirigeant ses demandes contre l'association et les sociétés Sport O'FM, Sportail et Visport, en qualité d'employeurs conjoints ;

(la commune) a confié des travaux d'aménagement d'un plateau sportif à la société d'exploitation Etablissements D... C...

Y..., engagé le 9 février 1993 par le Centre européen de rééducation du sportif (CERS) en qualité de médecin physiologiste du sport à raison de 4 heures de vacations par semaine, a été licencié le 13 octobre

Le [Date décès 1] 2015, [W] [Y], âgé de 7 ans et qui se trouvait au camping Sen Yan, exploité par la société Marissol, s'est noyé alors qu'il se baignait, au sein de l'établissement, dans un bassin naturel

", destiné selon le prévenu à sensibiliser le public sur la part des revenus des sportifs provenant de la publicité, mais traitant en réalité de la domination économique américaine en la matière et établissant