CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Article Annexe 1

Code inconnu

CANDIDATS HCCF EN 2009 ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT ÉPREUVES CORRESPONDANTES E1 : Expression et monde contemporain E1 : Expression et monde contemporain E2 : Langue vivante E2 : Langue vivante E3 : Education physique et sportive E3 : Education

Article Annexe I

Code inconnu

préparé en CCF le baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole et ses options : ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL E1 Expression

Article Annexe II

Code inconnu

préparé hors CCF le baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole et ses options : ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL E1 Expression

LEGIARTI000024944988

Code inconnu

Tableau des équivalences d'épreuves pour les candidats ajournés ayant préparé le baccalauréat professionnel spécialité " services en milieu rural " à la session 2011 qui se présentent au baccalauréat professionnel spécialité services en milieu rural à

Article 1

Code inconnu

L'architecture est une expression de la culture.

Article 11

Code inconnu

Les termes et expressions publiés au Journal officiel sont obligatoirement utilisés à la place des termes et expressions équivalents en langues étrangères : 1° Dans les décrets, arrêtés, circulaires, instructions et directives des ministres, dans les

Article 8

Code inconnu

La commission d'enrichissement de la langue française examine les termes, expressions et définitions dont elle est saisie par le délégué général à la langue française et aux langues de France ou dont elle se saisit elle-même.

Article 9

Code inconnu

Celui-ci peut, dans le délai d'un mois, indiquer à la commission les raisons qui s'opposent à la publication de certains termes, expressions ou définitions.

Article 2

Code inconnu

infrastructures, de la mer, à l'exception de la pêche et des cultures marines : -d'établir des cas dans lesquels il est souhaitable de compléter le vocabulaire français, compte tenu des besoins exprimés ; -de recueillir, analyser et proposer les termes et expressions

Article 1

Code inconnu

Collaborateur juriste notarial E21 Compréhension de l'écrit et expression écrite Conseil et commercialisation de solutions techniques E21 Compréhension de l'écrit et expression écrite

Article 9

Code inconnu

Epreuve expression graphique, chromatique ou volumique

Article 5

Code inconnu

Pour l'application de l'article L. 410 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre susvisé, aux expressions conseil de formation et conseil d'avancement sont respectivement substituées les expressions conseil de base pour l'armée

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 82 > 37

Arrêté du 17 février 1986 relatif à l'enrichissement du vocabulaire de l'urbanisme et du logement.

Les expressions et termes inscrits sur la liste n° 1 annexée au présent arrêté sont approuvés.

Article ANNEXE IV

Code inconnu

U11 E1-Culture générale et expression U1 E12-Expression et communication en langue anglaise U12 E2-Expression et communication en langue anglaise U2 E2-Mathématiques pour l'informatique U21 E3-Mathématiques pour l'informatique U3 E3-Analyse économique

Article 243-8.01

Code inconnu

. - Pour l'application du présent chapitre, les expressions suivantes ont les significations ci-dessous :

LEGIARTI000019600849

Code inconnu

Mécanique des milieux continus déformables Les différentes descriptions du mouvement. Géométrie de la déformation. Expression des bilans de conservation en mécanique des milieux continus, formes globales et locales.

Article R8124-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 42 > 32

Code du travail

Dans l'exercice de leurs missions, les agents s'abstiennent de toute expression ou manifestation de convictions personnelles, de quelque nature qu'elles soient.

Article Annexe IV

Code inconnu

TABLEAU DES ÉPREUVES DU BREVET D'ÉTUDES PROFESSIONNELLES AGRICOLES OPTION ANIMALERIE OUVRANT DROIT À DISPENSES D'ÉPREUVES DANS LE CADRE DU CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE AGRICOLE ÉPREUVE DU BREVET D'ÉTUDES DISPENSE D'ÉPREUVE ET1 : expression

Article Annexe IV

Code inconnu

AGRICOLES OPTION "SERVICES" OUVRANT DROIT À DISPENSES D'ÉPREUVES DANS LE CADRE DU CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE AGRICOLE ÉPREUVES DU BREVET D'ÉTUDES PROFESSIONNELLES AGRICOLES DISPENSES D'ÉPREUVES DU CERTIFICAT D'APTITUDE ET 1 : Expression

Article 7

Code inconnu

Les expressions "dans le goût de", "style", "manière de", "genre de", "d'après", "façon de", ne confèrent aucune garantie particulière d'identité d'artiste, de date de l'oeuvre, ou d'école.

Codes de loi français