Codes de loi français

Article 2

Les feux spéciaux seront soit des feux tournants, soit des feux à tube à décharge, soit des feux clignotants émettant de la lumière jaune orangée.

Article 7

vert, le feu jaune fixe, le feu jaune clignotant, le feu rouge fixe. 3.

Article A4241-53-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 93

Le passage des ponts mobiles peut être réglé par les signaux suivants : a) Un ou plusieurs feux rouges signifient : interdiction de passage ; b) Un feu rouge et un feu vert à la même hauteur ou un feu rouge au-dessus d'un feu vert signifient : le passage

Article R313-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 40 > 13

Feux orientables. I. - Tout véhicule à moteur peut, dans les conditions prévues par le ministre chargé des transports, être muni de feux orientables, émettant une lumière blanche, jaune sélective ou orangée.

Article R412-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 85 > 14

Les feux de signalisation lumineux réglant la traversée des chaussées par les piétons sont verts ou rouges et comportent un pictogramme. Ils peuvent comporter un signal lumineux jaune indiquant leur mise en service.

Article A4241-48-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

des filets ou des perches de certains bateaux de pêche en stationnement (*) Lorsque des bateaux ont des filets ou perches qui s'étendent dans le chenal ou à proximité de celui-ci, ces filets ou perches doivent être signalés : De nuit : Par des feux

Article 6-2

Ces feux sont de forme circulaire, de couleur jaune. On distingue : une classe " j " pour une utilisation de jour, une classe " n " pour une utilisation de nuit et une classe " jn " pour une utilisation de jour et de nuit.

Article R313-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 70 > 76

Feux de brouillard avant. I.-Tout véhicule à moteur peut être muni à l'avant de deux feux de brouillard émettant de la lumière jaune ou blanche.

Article A4241-48-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

de distance l'un de l'autre, placés dans la partie avant et dans l'axe du bateau, le feu supérieur étant à une hauteur d'au moins 5 m et le feu inférieur, autant que possible, à 1 m au moins plus haut que les feux de côté ; b) Des feux de côté répondant

Article 1

Il est dérogé aux dispositions de l'article 7 de l'arrêté du 24 novembre 1967 susvisé et des articles 109-3, 110 et 110-2 de l'instruction du 22 octobre 1963 susvisée afin d'expérimenter une phase jaune de temps de dégagement piéton sur le feu piéton

Article A4241-48-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Ce feu doit être placé autant que possible 3 m en dessous du feu supérieur visé sous i).

Article 9

Il est composé d'un rectangle à fond noir dans lequel figure, en jaune, l'inscription " Dév. " suivie d'un chiffre correspondant à l'identifiant de la déviation. Feux de balisage et d'alerte KR1.

Article R313-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 82

Feux de position avant. I.

Article A4241-48-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Les bateaux doivent signaler chacune de leurs ancres qui peuvent présenter un danger pour la navigation : De nuit : Par un flotteur à réflecteur radar portant un feu ordinaire blanc, visible de tous les côtés.

Article A4241-48-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

la voie de navigation intérieure des travaux ou des opérations de sondage ou de mesurage peuvent montrer, sans préjudice de la signalisation qui leur est applicable en vertu des autres dispositions de la présente section : De nuit comme de jour : Un feu

Article R313-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 61

Feux de croisement. I.

Article A4241-48-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Les formations à couple doivent porter de nuit : a) Sur chaque bateau un feu de mât répondant aux spécifications du chiffre 1 (a) de l'article A. 4241-48-8 ; toutefois, sur les bateaux non motorisés, ce feu peut être remplacé par un feu blanc, visible

Article A4241-48-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

sur la partie la plus large du bateau ; ils doivent être masqués vers l'intérieur du bateau de façon que le feu vert ne puisse pas être vu de bâbord ni le feu rouge de tribord ; c) Un feu de poupe placé dans la partie arrière et dans l'axe du bateau

Article R313-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 61

Feux de route. I.

Article Annexe IV

Les feux fixes sont des feux blancs omnidirectionnels. 3.4.5. Les feux à éclats séquentiels sont des feux blancs omnidirectionnels. Les feux à éclats séquentiels émettent un éclat par seconde.