cette nature, sans aucunement caractériser une connaissance effective du risque et la volonté de passer outre" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, sur le chantier de construction d'une gare

mer à la Réunion; que quatre poutres ont été transportées à destination et réceptionnées par la société ISB, les six poutres restantes ayant été entreposées sur un terrain appartenant à la SNCF;

[P] et Mme [R] au titre de la seconde poutre de la cuisine.

ayant été préalablement réalisé à partir d'une plate-forme correctement protégée, - que pour l'opération de coulage du béton dans le coffrage au sommet du pilier, l'ouvrier devait monter sur une poutre

Les lots menuiseries, garde-corps, cloisons, plafonds et isolation ont été confiés à la société Scob. 4.

l'arrêt attaqué (Montpellier, 6 juin 2017), que la société Carmeuse France, aux droits de laquelle est venue la société Groupe Meac (la société Meac) extrait du calcaire d'une carrière située à Verfeuil (Gard

Après que les premières poutres posées par M.

requises pour éviter la réalisation de l'événement ; qu'en affirmant que le vol à main armée commis de nuit par des individus cagoulés alors que le chauffeur dormait dans la cabine du semi remorque garé

auparavant, il avait tiré sur un faisant en dehors de la forêt de Moulière dans laquelle il n'avait pas le droit de chasse et qu'il n'y était entré que pour rechercher ce gibier blessé ; que les gardes

mémoire régulièrement produit par la défense -qui, d'une part, rappelait que les prétendues recommandations, au demeurant contestées, de Stéfano X... aux serveuses Catarina de Y... et Nadia Z... de garder

à vue indiquant le début de la garde à vue de M.

En présence d'un vice caché, l'article 1644 du code civil offre à l'acheteur le choix de rendre la chose et de se faire restituer le prix, ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix

plan; qu'il ne peut pas plus être soutenu que la poutrelle surplombant la fosse constituait une protection équivalente à celles prévues par l'article 5 du décret du 8 janvier 1965, lequel exige des gardes-corps

PRET D'UN APPAREIL DE LEVAGE, DIT "CHEVRE" ; QU'IL FUT CONVENU QUE L'APPAREIL SERAIT AMENE ET ARRIME AU SOL PAR FILOCHE FILS, PREPOSE DE SON PERE ; QU'ALORS QU'IL ETAIT PROCEDE AU LEVAGE D'UNE POUTRE

Par ailleurs, il est fait état par les consorts [D]-[S] de la nécessité de renforcer la dalle et spécifiquement une poutre béton.

par une poutre principale métallique reposant sur trois poteaux également métalliques mais il évoque aussi des poutres secondaires en bois reposant sur la poutre métallique ; que d'autre part, il ressort

l'arrêt de ne pas répondre à la demande de Mme X..., contenue dans ses conclusions d'appel, et tendant à l'allocation d'une somme de 100 000 francs correspondant au prix de réparation d'une deuxième poutre

; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que Marie X..., âgée de 8 ans, a été blessée par la chute de la poutre de la cheminée sur laquelle elle s'était appuyée dans la maison appartenant aux