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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794cf19ba5988459c47972
25 janvier 2000
25 janvier 2000
fût-ce en rappelant sa qualité d'" ancien Gipsy Kings " ; Mais attendu que la cour d'appel a exactement retenu que l'appellation " Gipsy Kings " constituait la dénomination collective de l'ensemble du groupe
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008105571
18 décembre 2002
18 décembre 2002
de la mort de son mari, que son frère lui aussi de nationalité française vit en France, qu'il n'a plus de liens familiaux en Algérie et qu'il est bien inséré en France où il travaille au sein d'un groupe
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100678
11 juin 2009
11 juin 2009
Edouardo X... a fondé, au Chili, avec son frère Julio, un groupe de musiciens, dénommé Quilapayun, présenté comme l'un des principaux orchestre de musique populaire sud-américaine, symbole de la lutte
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200542
4 avril 2012
4 avril 2012
sans le nombre de musiciens y est mentionné, l'office de tourisme, informé du nom des groupes retenus lors du contrôle connaissant le nombre de musiciens intervenus à sa propre demande et avec lesquels
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005885_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Alors que l'Atelier ne conteste pas que cette soirée s'est tenueil n'est pas fondé à soutenir que la commune aurait dû prendre en charge la prestation du groupe de musiciens italiens qui s'y est produit
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02727_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
d'une nouvelle mise en scène, ainsi que des spectacles de cirque comportant exclusivement des créations originales conçues et produites par l'entreprise et faisant appel aux services réguliers d'un groupe
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205583_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Cette manifestation donne lieu à un défilé de chars construits par des associations locales, accompagné de fanfares, et permet à des groupes de musiciens, amateurs ou professionnels de se produire.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA04836_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
justifier l'inscription de cette dette au passif de l'entreprise, la SARL Royal River fait valoir qu'elle a commandé à la société Gold An'Film la réalisation et la production de deux clips vidéos pour le groupe
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2434227_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
d’une nouvelle mise en scène, ainsi que des spectacles de cirque comportant exclusivement des créations originales conçues et produites par l’entreprise et faisant appel aux services réguliers d'un groupe
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL20202_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
valeur ajoutée collectée sur les recettes tirées des prestations d'organisation d'après-midis et soirées dansantes aurait dû être appliquée au taux de 5,5 % ou de 2,1 % compte tenu de la présence de musiciens
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
659f984e3328fa00087a2636
10 janvier 2024
10 janvier 2024
terme 'café-concert', s'il peut être considéré comme désuet ou peu usité à l'époque actuelle, vise cependant sans ambiguïté une activité de salle de spectacle permettant la production d'orchestres ou groupes
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2022350_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
l'année 2015, qu'aucun chiffre d'affaires n'a été comptabilisé ou déclaré jusqu'en juillet et août 2014, période au cours de laquelle la société a facturé quatre prestations de petits montants à un groupe
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163f88e52184c47dc90bb06
25 novembre 2009
25 novembre 2009
lettre du 18 juin 2001, une lettre recommandée avec avis de réception du 30 novembre 2001 et un projet de protocole d'accord ; Considérant que la lettre du 18 juin 2001, par laquelle, au nom du groupe
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67875464181ea8ef9c1d720e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
J'étais avec mon groupe au milieu, entre un groupe de gens qui tapaient sur des bidons en plastiques d'un coté, et de l'autre un groupe qui tapais avec des éléments en plastique.
Source officielle15e chambre
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6 juillet 2023
6 juillet 2023
Notre société a pour société s'ur, dans le cadre du Groupe COFINEG, la société REVOLUPLAST, avec laquelle elle entretient, depuis toujours, des liens étroits.
Source officiellepl
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5 novembre 1992
5 novembre 1992
Z... et son assureur, la SAMDA ; " aux motifs propres et adoptés, que l'établissement Loin de la plage a engagé un groupe de cinq musiciens dénommé Les Carottes râpées dont faisait partie Sotome X..
Source officiellepl
60793b3c9ba5988459c3c65d
5 novembre 1992
5 novembre 1992
Z... et son assureur, la SAMDA ; AUX MOTIFS propres et adoptés, que l'établissement Loin de la plage a engagé un groupe de cinq musiciens dénommé Les Carottes râpées dont faisait partie Sotome X...,
Source officielle1ère Chambre
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21 janvier 2025
21 janvier 2025
consorts [S] a modifié les conditions dans lesquelles ils jouissaient de leur résidence secondaire durant l'été, il résulte des types de musique produites dans le restaurant, de la seule présence de groupes
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Monnet et la société Groupe Pontet Guyot
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23 mars 1994
23 mars 1994
de crédit agricole mutuel (CRCAM) de la Mayenne, devenue Anjou-Mayenne, dont le siège est à Laval (Mayenne), ..., EN PRESENCE : 1 / de la société pour l'Administration des droits des artistes et musiciens
Source officiellecr
61372679cd58014677425da3
29 avril 1998
29 avril 1998
plaignant de la vente, par le magasin "le Furet Musique" exploité par la société anonyme Disma, de disques consistant en des enregistrements clandestins de concerts donnés par "Genesis" et "U2", deux musiciens
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