R... des chefs, notamment, d'homicides et blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts civils. Les pourvois sont joints en raison de la connexité.

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre détachée de CAYENNE, en date du 4 avril 2001, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef d'homicides

[Z] a été gravement blessé. Le véhicule de M. [B] a percuté M. [W] qui est décédé des suites de l'accident.

tuteur de Karima Z... et de Fouzi Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, du 19 mai 1994 qui, dans la procédure suivie contre Gérard D... pour homicide

[T] [P] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-3, en date du 28 mars 2024, qui, pour homicide et blessures involontaires, l'a condamné à vingt-quatre mois d'emprisonnement

involontaires, blessures involontaires et mise en danger de la vie d'autrui, a déclaré irrecevable sa requête en annulation de la procédure.

à justifier la décision ; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; que pour caractériser l'homicide ou les blessures involontaires, doit être constatée l'existence certaine

Vicente, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 9 mai 2000, qui, dans la procédure suivie contre eux pour homicides involontaires, blessures involontaires et

; que la société [...] a été poursuivie devant le tribunal correctionnel des chefs d'homicides et blessures involontaires et défaut de visite technique ; que les juges du premier degré l'ont déclarée

Francis, - LA SOCIETE TURBOMECA, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 8 août 2006, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs d'homicides et

D'ASSURANCE et de REASSURANCE, - LA COMPAGNIE L'UAP, - L'UNION DES ASSURANCES du GABON, parties intervenantes, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 14 novembre 1996, qui, pour homicides

[Z] [J] des chefs d'homicide et blessures involontaires, aggravés, a prononcé sur une demande d'annulation de pièces de la procédure.

involontaire, blessures involontaires et conduite sans assurance, a prononcé sur les intérêts civils.

[C] [R], du chef, notamment, de blessures involontaires aggravées, a prononcé sur les intérêts civils. Des mémoires ont été produits, en demande et en défense.

La société [1] a été déclarée coupable des chefs d'homicide et blessures involontaires dans le cadre du travail par le tribunal correctionnel. 5.

(deux personnes décédées qui étaient passagers) et blessures involontaires (deux personnes très gravement blessées si l'on s'en réfère à l'exposé des faits du jugement serbe, qui étaient deux autres passagers

involontaire ou blessures involontaires), la juridiction pénale qui relaxe le prévenu des fins de l'action publique ne peut se prononcer sur une demande de la partie civile fondée sur les règles du droit

involontaire, de blessures involontaires sur la personne d'Aline Y..., veuve C... et de non-assistance à personne en danger ; "aux motifs que les experts commis avaient estimé que les soins administrés