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1 836 résultats pour « industries chimiques »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

Code inconnu

connexes ; - le Syndicat des entrepreneurs de travaux photographiques, D'une part, et - la fédération nationale des industries chimiques C.F.T.C. ; - la fédération nationale des syndicats de cadres des industries chimiques C.G.C. ; - la fédération nationale

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 01

Arrêté du 16 mars 1993 portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation du chômage partiel dans les industries chimiques

des peintures, encres, couleurs et produits connexes; - le Syndicat des entrepreneurs de travaux photographiques ; D'une part, et - la Fédération nationale des industries chimiques C.F.T.C. ; - la Fédération nationale des syndicats de cadres des industries

Article 1

Code inconnu

et de toilette ; - la Fédération des industries de peintures, encres, couleurs et produits connexes ; - le Syndicat des entrepreneurs de travaux photographiques, D'une part, et - la Fédération nationale des industries chimiques C.F.T.C. ; - la Fédération

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 66 > 84

Arrêté du 2 février 1987 portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation du chômage partiel dans les industries chimiques

Le protocole sur l'indemnisation du chômage partiel conclu le 15 octobre 1986 entre : - l'union des industries chimiques ; - la fédération nationale des industries de corps gras ; - la fédération nationale des industries electrométallurgiques, électrochimiques

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 01

Arrêté du 25 mars 1985 portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation du chômage partiel dans les industries chimiques

L'accord sur l'indemnisation du chômage partiel conclu le 28 juin 1984 entre : - l'union des industries chimiques ; - la fédération nationale des industries de corps gras ; - la fédération nationale des industries electrométallurgiques, électrochimiques

Article 1

Code inconnu

L'accord sur l'indemnisation du chômage partiel conclu le 8 décembre 1983 entre : - l'union des industries chimiques ; - la fédération nationale des industries de corps gras ; - la fédération nationale des industries electrométallurgiques, électrochimiques

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 01

Arrêté du 2 mai 1989 portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation du chômage partiel dans les industries chimiques

Le protocole d'accord sur l'indemnisation du chômage partiel conclu le 22 décembre 1988 entre : - l'union des industries chimiques ; - la fédération nationale des industries de corps gras ; - la fédération nationale des industries electrométallurgiques

Article 2

Code inconnu

chimiques 222 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) des industries chimiques - Union des industries chimiques (UIC) Animateur(trice) d'équipe de conditionnement des industries chimiques 222 5 ans

Article Annexe

Code inconnu

INDUSTRIES CHIMIQUES

LEGIARTI000025732401

Code inconnu

Union des industries chimiques (UIC).

Article 1

Code inconnu

La cotisation due au titre des accidents du travail et des maladies professionnelles visée à l'article 2 de l'arrêté du 1er octobre 1976 est fixée pour les industries de la métallurgie, les industries du bois, les industries chimiques, les industries

Article Annexe

Code inconnu

C'est-à-dire toute industrie mettant en jeu un process : Opérateur de fabrication ou de production (des industries chimiques). Agent de production (des industries chimiques). Conducteur d'appareils de fabrication (des industries chimiques).

Article 17

Code inconnu

Le directeur des industries chimiques, textiles et diverses et les ingénieurs en chef des mines, chefs des arrondissements minéralogiques de Lyon et de Marseille, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté, qui sera

Article 3

Code inconnu

directeur général de la santé, le directeur du service central de protection contre les rayonnements ionisants, le directeur général des douanes et droits indirects, le directeur de la consommation et de la répression des fraudes, le directeur des industries

Article 2

Code inconnu

INTITULÉ CODE DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT Technico-commercial(e) des industries chimiques 222w 5 ans

Article Annexe

Code inconnu

toute industrie de process.

Article 1

Code inconnu

Les entreprises publiques et les sociétés nationales qui désignent un délégué au comité de coordination pour le développement industriel de la Corse sont les suivantes : Entreprise minière et chimique ; Société nationale des industries aéronautiques et

Article 2

Code inconnu

certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation et de la durée : INTITULÉ DE LA CERTIFICATION CODE DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION Opérateur(trice) de fabrication des industries

Article Annexe

Code inconnu

chimique [niveau IV]).

Article Annexe

Code inconnu

Il sélectionne et traite les informations fournies par une réaction chimique ou tout autre système physico-chimique.

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