Romain Z..., des chefs de diffamation non publique envers des particuliers et injure publique envers un particulier, a prononcé la nullité des poursuites ; La COUR, statuant après débats en l'audience

publique envers un particulier et injure publique par un fonctionnaire public.

incriminés les visent à raison d'actes commis dans l'exercice de leurs fonctions ; qu'ils en déduisent que les faits poursuivis seraient susceptibles de caractériser les délits de diffamations et d'injures

W... des chefs de diffamation et injure publiques envers une personne à raison de son orientation sexuelle, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction constatant la prescription de l'action publique

Q... devant le tribunal correctionnel des chefs de diffamation publique et injures publiques.

[A] [P] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Fort-de-France, chambre correctionnelle, en date du 9 février 2023, qui, pour injure publique à raison du sexe, l'a déclaré coupable, l'a

Dans le corps de la plainte, Mme [I] a qualifié les propos d'injure publique envers un particulier. 4.

O... a formé un pourvoi contre l'arrêt n°488 de la cour d'appel de Paris, chambre 2-7, en date du 19 décembre 2019, qui, dans la procédure suivie contre elle du chef d'injure publique envers un particulier

U... a formé un pourvoi contre l'arrêt n°487 de la cour d'appel de Paris, chambre 2-7, en date du 19 décembre 2019, qui l'a condamnée à 500 euros d'amende avec sursis du chef d'injure publique envers un

[R] [C] du chef d'injure publique envers un citoyen chargé d'un mandat public. Des mémoires ont été produits, en demande et en défense..

Guy, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 25 mai 1998, qui l'a condamné, pour injures publiques envers un citoyen chargé d'un mandat public, à 5 000 francs d'amende

Jean Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11éme chambre, en date du 18 janvier 1995, qui, dans la procédure suivie contre lui pour injures non publiques envers des particuliers, a déclaré

[W] [T] des chefs de diffamation et injure publique envers une personne chargée d'un mandat public et injure publique à raison de l'orientation sexuelle.

d'appel de METZ, en date du 23 avril 1998, qui, sur sa plainte avec constitution de partie civile contre X... et autres, des chefs de voies de fait ou violences légères, bruits ou tapages injurieux, et injures

X... a formé un pourvoi contre l'arrêt n°489 de la cour d'appel de Paris, chambre 2-7, en date du 19 décembre 2019, qui, dans la procédure suivie contre elle du chef d'injure publique envers un particulier

Alain X... dit Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 14 septembre 2016, qui, pour injures publiques envers un particulier et injures publiques envers une personne

envers un particulier et injures publiques ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 29, 32, 33, 42, 43 et 50 de la loi du 29 juillet 1881 des

[O] a été poursuivi des chefs d'injure publique envers Mme [P] à raison du sexe et d'outrage envers une personne chargée d'une mission de service public, pour avoir, lors d'une manifestation organisée