Codes de loi français

Article R814-90

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 98 > 30

Toute addition, suppression, substitution ou inversion de feuilles est interdite.

Article 9

Les inversions de tendance doivent être démontrées, compte tenu des dispositions pertinentes en matière de surveillance figurant à l'article 8 du présent arrêté.

Article 6

Les fréquences des analyses peuvent être augmentées, notamment afin de permettre la détermination des tendances à la hausse ou les inversions de tendance des paramètres suivis.

Article 18 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 04 > 99

au plafond ; rampes fixes ; plans inclinés ; mobiliers à hauteur réglable ; revêtements podotactiles ; nez de marche contrastés et antidérapants ; revêtements de sol antidérapant ; protections d'angles ; garde-corps ; portes ou fenêtres adaptées, inversion

Article CH 15

La prise d'air neuf ne doit pas être située dans une zone de dépression sensible (cas d'une courette, par exemple), de façon à éviter toute inversion de tirage.

Article ANNEXE

du moins rapide de ces deux corps, benzène ou étalon, quitte le détecteur Da, la vanne A est replacée dans sa position initiale (fig. 1 A) et immédiatement après la vanne B est placée dans la position qui assure le nettoyage de la colonne Ca par "inversion

Article Annexe 3

Les thèmes 1 et 2 sont inversés (cette inversion s'explique par le fait que l'exploration du Pacifique est étroitement liée aux Lumières) Thème 1 - L'Europe des Lumières Thème 2 - L'Europe dans le monde au début du XVIIIème siècle Thème 3 - Les traites

Article Annexe II

Lorsque l'obstacle est à plus de 250 mètres de la baie considérée et pour tenir compte de l'effet de courbure de la propagation du bruit (inversion thermique nocturne), on ajoute 10 mètres à l'altitude minimale nécessaire à la prise en compte de l'obstacle

Article 332-2.02

DAHMAS ; b) l'insuffisance de charge de la batterie de tout émetteur doit être signalée automatiquement par le système de manière sonore et lumineuse ; c) tout émetteur ou récepteur doit incorporer les dispositifs qui protègent les batteries des inversions

Article Annexe II

Lorsque l'obstacle est à plus de 250 mètres de la baie considérée et pour tenir compte de l'effet de courbure de la propagation du bruit (inversion thermique nocturne), on ajoute 10 mètres à l'altitude minimale nécessaire à la prise en compte de l'obstacle

Article 2

Ils servent tour à tour à évacuer les gaz de combustion et à récupérer leur chaleur puis après inversion, c'est-à-dire chauffage du bain de verre à l'aide de la seconde série de brûleurs, à préchauffer le comburant jusqu'à des températures pouvant aller

Article Annexe I

critique ; Fréquence maximale utilisable ; Influence du soleil sur l'ionosphère ; Onde de sol, onde d'espace, angle de rayonnement et bond ; Evanouissements ; Troposphère ; Influence de la hauteur des antennes sur la distance qui peut être couverte ; Inversion

LEGIARTI000041943116

alimentation 30/12/2024 30/12/2024 7.04.01 La commande et la surveillance des machines de propulsion et des installations de gouverne Délivrance ou Délivrance ou 7.04.02 La commande de chaque moteur de propulsion 30/12/2049 pour les machines à inversion