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2 résultats pour « ivresse »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article R513-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 05

Code de la sécurité sociale

L. 552-6, lorsqu'une personne est déchue totalement ou partiellement de l'autorité parentale ou qu'elle a encouru soit une condamnation pénale en application de la loi sur les enfants maltraités ou moralement abandonnés, soit une condamnation pour ivresse

Article Annexe 2

nouveau-né à terme 40 écoulement mamelonnaire 41 gynécomastie 42 hypertension artérielle 43 découverte d'une hypotension artérielle 44 hyperthermie/fièvre 45 hypothermie 46 hypotonie/malaise du nourrisson 47 ictère 48 ictère chez le nouveau-né 49 ivresse