X... concernant Mme Y... n'ont jamais fait état de séances de 45 minutes, ni mentionné la simple rééducation d'un membre complet, mais "rééducation à la marche", "massages rééducation des deux membres

, dans le but de remédier à des douleurs, le plus souvent d'origine articulaires, constitue un traitement ; ""Considérant qu'en déclarant : "j'utilise aussi les massages neuro-musculaires dans les cas

La société Figaro management a alors assigné la Société générale en restitution de la somme ainsi débitée de son compte.

ce délit celui qui, à l'occasion de séances de photographies de caractère pornographique ne donnant pas lieu à poursuite, fournit à certaines jeunes femmes y ayant participé l'adresse d'un salon de massage

Management, précitée, est représentée en 1997 par la société X...

D'ailleurs la SARL Victoria Management écarte cette possibilité dans la transaction en déclarant «que la SARL Victoria Management affirme ne pas utiliser de produits d'entretien susceptibles de provoquer

les méthodes et le nombre des techniques employées", se réfère très clairement aux seuls actes qui sont visés dans les articles 1 et 2 du décret de compétence du 26 août 1985, puisqu'il renvoie aux massages

que le centre de secours lui demandait de dépendre son épouse, ce qu'il n'avait pas osé faire au motif que « quand il y a un meurtre, on ne touche à rien », puis de faire du bouche-à-bouche et des massages

avait pour objet, selon les méthodes du docteur A..., au moyen d'une succession de techniques manuelles présentées comme des "pompages ganglionnaires", d'améliorer la circulation sanguine, et que les massages

s'attendre à de tels agissements de la part du prévenu ; que celui-ci, avant de commettre l'atteinte sexuelle reprochée, avait pris soin de placer la patiente dans un état d'assoupissement par des massages

X..., Management et Factoring à Genève" ; que la société Cloe était une société de droit suisse dont M.

de Madag, alors que cette circonstance, si elle était de nature à justifier que M.

, n'a pas tiré les conséquences légales de ses constatations d'où il résultait que ses fonctions de manager assimilaient nécessairement M.

000 francs d'amende, 5 ans d'interdiction des droits civiques, civils et de famille, et à l'interdiction définitive d'exploiter l'établissement dénommé " Institut Memphis " ou tout établissement de massage

par : - la société SILCO, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 21 janvier 1993, qui, dans l'information suivie contre Stéphane MASSAT

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit que Mme T... occupait les fonctions de « manager » et d'avoir condamné l'exposante à lui payer à ce titre un rappel

Statuant sur le pourvoi n° Y 16-19.681 formé par le fonds commun de titrisation Hugo créances 3, dont le siège est [...]                                , représenté par sa société de gestion GTI Asset Management

d'un lotissement situé en bordure d'un golf exploité depuis 1988 ; que se plaignant de dégâts causés par la projection incessantes de balles de golf sur sa propriété, elle a fait assigner la société Massane