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1 519 résultats pour « matériaux »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 3 bis
matériaux composites.
Article 3
TITRE PROFESSIONNEL TITRE PROFESSIONNEL Stratifier au contact des pièces en matériaux composites Mettre en service des moules pour la fabrication de pièces en matériaux composites Mouler au contact des pièces en matériaux composites Mouler
Article R1334-20
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 14 > 09
les matériaux et produits qui contiennent de l'amiante ; 3° Evaluer l'état de conservation des matériaux et produits contenant de l'amiante.
Article R1334-21
les matériaux et produits qui contiennent de l'amiante ; 3° Evaluer l'état de conservation des matériaux et produits contenant de l'amiante et leur risque de dégradation lié à leur environnement.
Article R543-289
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 16
-La présente section s'applique aux produits ou matériaux de construction du secteur du bâtiment relevant des catégories de produits et matériaux suivantes : 1° Produits et matériaux de construction constitués majoritairement en masse de minéraux ne contenant
Article AS 6
Généralités Les panneaux intérieurs et extérieurs des balustrades doivent être réalisés en matériaux de catégorie M2 ou C-s2, d0.
Article 5
Les étapes d'examens préalables, de préparation et d'analyse des matériaux et produits constituent la procédure analytique ou " essai ". L'essai dépend de la nature des matériaux et produits définis à l'article 3.
Article 1
La dernière session d'examen des brevets d'études professionnelles suivants aura lieu en 2010 : - mise en œuvre des matériaux option céramique ; - maintenance de véhicules automobiles, bateaux de plaisance et de pêche ; - outillages ; - mise en œuvre
Article 25
Vérification quantitative des matériaux et produits 25.1. La détermination des quantités de matériaux et produits est effectuée contradictoirement.
Article Annexe II : Tableau n° 30 bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63
Travaux d'isolation utilisant des matériaux contenant de l'amiante. Travaux de retrait d'amiante. Travaux de pose et de dépose de matériaux isolants à base d'amiante. Travaux de construction et de réparation navale.
Article 223 a-II-1/02-1
Installation de matériaux neufs contenant de l'amiante Tous les navires .1 La présente règle s'applique aux matériaux utilisés dans la construction de la structure, des machines, des installations électriques et de l'équipement couverts par les règles
Article 221-II-1/03-5
Installation de matériaux neufs contenant de l'amiante 1 La présente règle s'applique aux matériaux utilisés dans la construction de la structure, des machines, des installations électriques et de l'équipement qui sont visés par la présente division.
Article 229-II-1.07
Installation de matériaux neufs contenant de l'amiante Il est interdit d'installer des matériaux, matériels, composants ou accessoires qui contiennent de l'amiante.
Article R557-9-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 83 > 62
L'approbation européenne de matériaux est délivrée, à la demande d'un ou de plusieurs fabricants de matériaux, d'équipements sous pression ou d'ensembles, par un des organismes mentionnés à l'article L. 557-31 habilité pour cette tâche.
Article L541-31
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 87
Des décrets en Conseil d'Etat peuvent réglementer les modes d'utilisation de certains matériaux, éléments ou formes d'énergie afin de faciliter leur valorisation ou celle des matériaux ou éléments qui leur sont associés dans certaines fabrications.
Article PS 16
Matériaux Les parois des parcs de stationnement sont réalisées en matériaux de catégorie M0 ou A2-s2, d0. Les revêtements intérieurs des murs, plafonds et faux plafonds sont réalisés en matériaux de catégorie M1 ou B-s3, d0.
Article R1334-22
-On entend par " repérage des matériaux et produits de la liste C contenant de l'amiante " la mission qui consiste à : 1° Rechercher la présence des matériaux et produits de la liste C ; 2° Rechercher la présence de tout autre matériau et produit
Article Annexe I
LISTE DES GROUPES DE MATÉRIAUX ET OBJETS ET DE PRODUITS ET PROCÉDÉS DE TRAITEMENT POUR LESQUELS UNE HABILITATION PEUT ÊTRE OBTENUE I. ― Matériaux et objets entrant au contact d'eau destinée à la consommation humaine.
Article Tableau n° 47 bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 28
Travaux de pose et de dépose de matériaux isolants à base d'amiante. Travaux d'usinage, de découpe et de ponçage de matériaux contenant de l'amiante.
LEGIARTI000026628621
I. ― Locaux Les locaux peuvent être équipés de murs, plafonds et portes n'étant pas composés de matériaux lisses, étanches, non absorbants ou résistants à la corrosion et comporter des murs, plafonds et sols naturels d'origine géologique.
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