Attendu que la société IDL, les consorts A... et la Mutuelle des architectes français (MAF) font grief à l'arrêt de décider que la SLAR ne doit pas sa garantie pour les désordres affectant les menuiseries

X..., entrepreneur, chargé du lot menuiseries, et son assureur, la Mutuelle du Mans ; Attendu que les époux A... font grief à l'arrêt de rejeter leur demande tendant au remplacement des menuiseries

frais de dépose des menuiseries non conformes et de pose des menuiseries conformes ; Attendu qu'ayant relevé que les acheteurs sollicitaient le remboursement du coût du remplacement des menuiseries non

Joint les pourvois n° W 01-01.472 et n° F 01-01.688 ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches du pourvoi formé par les sociétés Polystand, venant aux droits de la société Chabredier menuiseries

dont le siège est [...] , ont formé le pourvoi n° F 19-11.742 contre l'arrêt rendu le 6 décembre 2018 par la cour d'appel de Nîmes (4e chambre commerciale), dans le litige les opposant à la société Menuiserie

X..., technicien en menuiserie, avait constitué des réseaux de représentants et de vendeurs et organisé des réunions d'atelier regroupant les revendeurs et les menuisiers afin de leur apporter des informations

pas donné de spécification sur l'exigence de menuiseries à l'identique, le juge disant uniquement que, « conformément aux propositions qu'elle a formulées », l'exposante « devra retoucher les menuiseries

N..., de la menuiserie, couverture et d'une partie du gros oeuvre, la société BMS de la couverture de la terrasse, M. I... des plâtres et la société Brioude de la fabrication des menuiseries. 3.

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Alain X... coupable d'avoir, entre le 1er janvier 1992 et le 15 janvier 1994, fait de mauvaise foi des biens ou des crédits de la société Sibam Menuiserie

encourir en raison des dommages... imputables aux activités telles que définies aux conditions particulières"; que l'activité mentionnée aux conditions particulières est : "fabrication et vente de menuiserie

[V] correspondant au coût du remplacement des menuiseries extérieures ; - débouter M.

le moyen, "1°) qu'en l'état des conclusions de la société SODECA, qui rappelait que, conformément au plan des travaux autorisés en 1976, le périmètre du fonds de commerce était doublé d'une cloison menuisée

. : 2025J26 TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS JUGEMENT du mardi 28 janvier 2025 OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE Débiteur : SAS MENUISERIES A.P.B.

X..., demeurant à Beaurieux (Aisne), Villers en Prayeres, en cassation d'un arrêt rendu le 19 avril 1989 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), au profit de la Société des menuiseries

d'avoir constaté l'acquisition de la condition résolutoire aux torts exclusifs de la société Menuiserie Alu Prod, ordonné l'expulsion de la société Menuiserie Alu Prod ainsi que celle de tout occupant

bois ; que la société Menuiserie Wood a demandé à la société Eurovia de lui régler deux factures de travaux de menuiserie exécutés en qualité de sous-traitant de la société CPPI, puis l'a assignée en

et pose de menuiseries en PVC, une commande de menuiseries de type PVC de couleur blanche, avec des instructions expresses de ne pas percer les dormants.

Il se déduit du rapport que la seule protection contre le phénomène de corrosion en bord de mer est l'entretien régulier des menuiseries.