[R] [M] de sa demande de nullité du rapport d'expertise du docteur [F] et de sa demande de nouvelle expertise, et l'a condamné à payer à M.

ordonnée en référé, demandé la réparation de leurs dommages aux époux A..., occupants du rez-de-chaussée ; qu'après une nouvelle expertise, la cour d'appel a rejeté leur demande ; Attendu qu'il est

la demande de l'assuré tendant au prononcé d'une nouvelle expertise et l'a débouté de son recours; Attendu que M.

ordonnée en référé, assigné en réparation l'entrepreneur et son assureur ; que, par jugement du 30 septembre 1990, le tribunal de grande instance de Marseille a ordonné une nouvelle expertise ; qu'après

, a rejeté la demande de nouvelle expertise formée par l'assureur, qui contestait les conclusions de cet expert et l'a condamné à payer certaines sommes à M.

reconventionnellement, devant la cour d'appel, des dommages-intérêts pour procédure abusive ; que, par un précédent arrêt, la cour d'appel avait fait droit à la demande de la SEMA et avait ordonné une nouvelle

Y... fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré recevable l'appel formé par la caisse à l'encontre du jugement du tribunal des affaires de sécurité sociale ordonnant une nouvelle expertise sur sa demande, alors

code de procédure civile, d'ordonner une expertise médicale ; qu'après le dépôt du rapport de l'expert, Mme Y..., a demandé au même juge d'ordonner une nouvelle expertise ; Attendu que Mme Y... fait

expertise formée devant lui par les époux X... » ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE « S'il est loisible au tribunal d'ordonner une nouvelle expertise ou une contre-expertise, l'organisation d'une telle mesure

X... avait été victime d'un accident de la circulation, que l'assureur était tenu de l'indemniser de son préjudice corporel et a ordonné une nouvelle expertise ; que par un arrêt du 29 octobre 2008, il

[T], après expertise, a assigné M. [F] aux fins de nouvelle expertise et indemnisation de ses préjudices.

, a rejeté la demande ; que les consorts X... ayant relevé appel, la cour d'appel a ordonné une nouvelle expertise et ensuite un complément d'expertise ; Sur le premier moyen : Attendu que les consorts

Par jugement du 7 novembre 2012, le tribunal a ordonné avant dire droit une nouvelle expertise puis, par jugement en date du 14 mars 2017, a notamment rejeté la demande de nouvelle expertise sollicitée

psychologique, a dit n'y avoir lieu à nouvelle expertise et nouvelle audition de l'enfant et accordé un droit de visite et d'hébergement progressif à M.

technique ordonnée par un précédent arrêt, Mme Z... a demandé la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise et que la cour d'appel a rejeté cette demande ; Attendu que Mme Z... fait grief à l'arrêt d'avoir

sommes au maître de l'ouvrage et ordonné une nouvelle expertise ; Attendu que M.

La caisse ayant maintenu sa décision, l'assuré a saisi d'un recours une juridiction de sécurité sociale qui a ordonné une nouvelle expertise médicale sur sa demande, puis un complément d'expertise.

[C] [L] a saisi une juridiction de sécurité sociale d'une demande en nullité de l'expertise et de nouvelle expertise ; Sur le moyen unique, pris en ses deux dernières branches : Attendu qu'il n'y