Codes de loi français

Article 223 a-II-1/29

Nombre et types de pompes d'assèchement NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D ET NAVIRES EXISTANTS DE LA CLASSE B : Jusqu'à 250 passagers : 1 pompe mue par la machine principale et 1 pompe indépendante mue par une source d'énergie, située et actionnée en

Article 226-4.07

Pompes d'incendie 1. Le réseau d'incendie doit être alimenté par au moins une pompe principale qui peut être : 1.1. Soit une pompe motorisée indépendante de la machine principale ; 1.2.

Article 228-5.35

Pompes d'incendie 1. Sans préjudice de la disposition du paragraphe 2 du présent article, deux pompes d'incendie au moins doivent toujours être prévues. 2.

Article 15.18

Prescriptions particulières applicables à la chambre des pompes à cargaison Pour certains produits, la chambre des pompes à cargaison doit être située au niveau du pont, ou les pompes à cargaison doivent être installées dans la citerne à cargaison.

Article 227-4.03

Pompes d'incendie Tout navire ponté et pourvu d'un moteur fixe est équipé d'une pompe d'incendié entraînée mécaniquement ; cette pompe peut être la pompe de lavage.

Article 3.3

Chambres des pompes à cargaison 3.3.1 Les chambres des pompes à cargaison doivent être disposées de manière à permettre :

Article 230-4.08

Pompes d'incendie 1. Le réseau d'incendie doit être alimenté par au moins une pompe principale, qui peut être entraînée par la machine principale. 2.

Article 230-4.03

Pompes d'incendie Tout navire pourvu d'un compartiment moteur sous le pont de travail est équipé d'une pompe d'incendie entraînée mécaniquement, qui peut être la pompe de lavage, et d'une prise d'incendie avec robinet, manche et lance.

Article 3.6

Marquage des pompes et des tuyautages Il convient de marquer distinctement les pompes, les sectionnements et les tuyautages afin de permettre l'identification du dispositif et des citernes qu'ils desservent.

Article 15.21

Détecteurs de température Il faut utiliser des détecteurs de température pour surveiller la température de la pompe à cargaison afin de détecter tout échauffement anormal dû à une défaillance de la pompe.

Article L2564-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 90 > 12

Pour l'application à Mayotte de l'article L. 2223-21, la référence au règlement national des pompes funèbres est remplacée par la référence au règlement des pompes funèbres applicable à Mayotte.

Article 2

Les pompes à chaleur doivent être conçues et fabriquées pour le seul chauffage de l'eau chaude sanitaire ou de locaux d'habitation.

Article 226-3.22

Dans le cas où la caisse journalière n'est pas en charge sur les pompes d'injection, il est installé une pompe de gavage principale des pompes d'injection et une pompe de secours.

Article Annexe I

de réfrigération, de climatisation et de pompe à chaleur.

Article 245-4.07

Les pompes de cale électriques sont conformes à la norme NF EN ISO 8849.

Article 223 a-II-2/03

Débit des pompes d'incendie 2.1.

Article 227-2.11

Nombre et débit des pompes d'assèchement : Il est installé une pompe principale d'assèchement reliée au circuit et une pompe de secours aspirant dans le compartiment moteur.

Article 228-4.26

En règle générale, il est prévu pour les machines de propulsion 2 pompes de graissage entraînées mécaniquement. Le débit de ces pompes sera tel que le graissage puisse être assuré normalement lorsque l'une d'elles est hors service.

Article MS 28

Sources d'eau, pompes ou surpresseurs § 1.