, c'est-à-dire qu'elle porte l'empreinte de la personnalité de son auteur ; qu'en se limitant à énoncer, pour retenir l'originalité du meuble « Concept » de la société Someva, que la combinaison du pied

; qu'en l'espèce, la cour d'appel, qui se borne, pour retenir l'existence d'une oeuvre originale , à affirmer que, si la confection en macramé ne peut être revendiquée comme constituant à elle seule un

et leurs caractéristiques originales, Les Editions du Gange et M.

; qu'ayant eux-mêmes observé que, compte tenu de l'extrême banalité des motifs caractérisant le style jacquard, l'originalité du motif de la société Fiso ne résidait que dans la combinaison particulière

.. et déclare en conséquence irrecevable sa constitution de partie civile ; "aux motifs qu' "il résulte en effet des documents produits que le modèle déposé par Bernard X... ne présente aucune originalité

Opox Rapax fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli cette demande alors, selon le pourvoi, d'une part, que, si la combinaison de différents éléments déjà connus peut aboutir à la création d'un objet original

, qui venait compléter le critère objectif de nouveauté, ce critère d'originalité étant de fait proche de la notion de caractère propre introduit par l'article L. 511-2 nouveau et précisé par l'article

Attendu que la société Cégédim fait grief à l'arrêt d'avoir dit que la marque Santnet dont les consorts X... et Y... sont titulaires et la société Santnet, licenciée exclusive, présente un caractère original

X... et la société X... font grief à l'arrêt d'avoir rejeté leur demande, alors, selon le pourvoi, d'une part, que, pour conclure au défaut de nouveauté et d'originalité du modèle des bornes X..., la cour

forme ainsi donnée à la bouteille ne portait la marque d'aucun effort créatif, sa forme ne se distinguant de la bouteille champenoise standard que par d'infimes détails ne lui dessinant pas un profit original

et que, s'il a affirmé que la forme de la prise multibroche était originale et atypique, révélant une esthétique inédite, il n'a nullement expliqué en quoi elle était effectivement originale et atypique

emprunt substantiel, elle démontre néanmoins qu'Emmanuel Y... disposait au minimum de ce programme source" ; que l'expert indique également à l'occasion de l'examen du scellé contenant le logiciel original

caractéristiques du modèle (double col, poche ventrale, bandes d'épaules), se retrouvent sous d'autres marques"; "alors que la combinaison nouvelle d'éléments connus peut constituer une oeuvre originale

Code de la propriété intellectuelle, des logiciels prétendument contrefaits et dupliqués, et d'avoir ainsi pu procéder aux constatations matérielles qui s'imposaient sur l'existence, la teneur et l'originalité

ne fait pas obstacle à la protection, elle en donne aussi la mesure ; la création n'est protégée que dans ce qu'elle a d'original ; que si l'originalité est mince, le dépôt du modèle ne fera pas échec

l'arrêt a méconnu en droit les termes du litige en contrefaçon qui opposait les sociétés Barbara X... et MHT ; qu'en effet, il ne s'agissait pas de savoir si la société MHT avait ou non fait oeuvre originale

; " alors, d'une part, que l'originalité d'un logiciel, qui est un programme permettant le traitement de données, ne peut s'apprécier par rapport à un graphisme, à une animation ou à un bruitage, qui

Y..., ils avaient su les agencer d'une manière originale pour obtenir un procédé de tri distinct de celui de M. Y... ; que la cour d'appel qui se borne à dire que les moyens utilisés par M.