Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
32 257 résultats pour « particulier non sujet à l'exercice »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
32 257 résultats pour « particulier non sujet à l'exercice »
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Article Annexe
compris. d) Epreuve de langue vivante Elle comporte un texte d'environ 400 à 500 mots, traitant d'un sujet d'ordre général, non technique, dans la langue vivante choisie. 2.
Article Annexe II
N Non évalué La compétence n'a pu être évaluée pour l'étudiant dans le cadre de ce travail. Il est à noter que, par définition même, l'objectif d'une évaluation particulière doit être le niveau A, le M restant exceptionnel.
Article 6
Le candidat admis à l'épreuve d'évaluation soumet un sujet et un plan de mémoire au jury particulier qui se prononce sur sa validité.
Article 3
Sujets au contact : pas d'éviction. Vaccinés : une injection de rappel. Non vaccinés : - mise en route immédiate de la vaccination ; - prélèvements de gorge ; - antibiothérapie pendant sept jours en cas de prélèvement positif.
Article 7
du conseil d'administration, le montant plafond prévu pour la conception de sujet peut être multiplié par un coefficient maximal de 2,2 pour tenir compte du niveau de difficulté exceptionnel et des contraintes liées à la conception de sujets demandant
Article 6
Deux mois et demi avant la date d'ouverture des épreuves, le président du jury fait connaître au candidat si le sujet est ou non retenu.
Article 218-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 26 > 66
Tous les salariés de l'exploitation doivent être soumis à des examens médicaux périodiques renouvelés à intervalles d'un an au plus pour les sujets âgés de dix-huit ans et de six mois au plus pour les sujets âgés de moins de dix-huit ans.
Article 4
L'examen comprend deux épreuves : Première épreuve : épreuve écrite de culture générale (coefficient 1) Cette épreuve, d'une durée de trois heures, comporte trois sujets obligatoires : - un sujet sur l'architecture et le patrimoine ; - un sujet sur l'histoire
Article 2
Date : Département : Consultation : Type : Adresse : Nom du médecin responsable : Laboratoire effectuant les tests : Adresse : Nombre total de consultants : (Sujets ayant fréquenté la consultation pour une demande d'information ou de dépistage
Article L910-1 I
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 65 > 95
Il peut également, à la demande de son président ou du tiers de ses membres, rendre des rapports sur des sujets particuliers.
Article 22
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 38 > 77
Aucun particulier assujetti à prendre une patente ne pourra former de demande en justice pour raison de son négoce, profession, art ou métier, ni faire valoir aucun acte qui s'y rapporte, par forme ou par moyen d'exception et défense, ou enfin passer
Article 21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 38 > 77
Toute personne non inscrite sur le registre des pourvus de patentes, pourra être appelée au tribunal de district, à la réquisition du procureur-syndic du département, de celui du district, ou du procureur de la commune, pour déclarer, audience tenante
Article 14
La section carrières traite des sujets relatifs à l'emploi et à la formation des ingénieurs des corps militaires de l'armement, ainsi qu'à toute étude ou mission que le ministre peut confier au Conseil général de l'armement dans ces domaines.
Article 20
Sciences physiques L'épreuve de sciences physiques comprend un sujet de physique et un sujet de chimie.
Article 1
Le projet mentionné à l'article D. 337-66-1 du code de l'éducation constitue le résultat d'un travail mené dans le cadre d'une modalité pédagogique de formation particulière.
Article D120-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 02 > 70
Les dispositions de la présente sous-section relatives à l'autorisation, dans certaines conditions, de la vente en vrac de produits, sont sans préjudice de l'application des règles particulières applicables à des produits, notamment celles qui imposent
Article 11
Si un sujet particulier l'exige, une séance supplémentaire peut être programmée à son initiative ou à la demande d'au moins cinq de ses membres. L'ordre du jour est arrêté par le président.
Article 22
La fédération a pour objet : De coordonner l'action de ses membres sur les sujets d'intérêt commun de l'institution des courses ; De représenter l'institution des courses et de défendre ses intérêts généraux, en particulier auprès des pouvoirs publics
Article 6
directeur de la caisse, au vu des évaluations portées par l'organisme de formation sur les exercices réalisés par le stagiaire et après avoir entendu la présentation par celui-ci du travail personnel qu'il aura effectué pendant sa formation sur un sujet
Article 33
du comité national de sélection des sujets.
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