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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
13 résultats pour « portière »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 7
Les poignées de portières doivent être réalisées de façon à éviter tout risque d'accrochage, vers l'avant, d'un piéton ou d'un cycliste.
Article REF 29
Tentures et rideaux L'emploi de tentures, rideaux, voilages, portières est interdit, à l'exception des rideaux d'occultation des fenêtres qui doivent être en matériaux de catégorie M 1.
Article AD 5
Les loges collectives, foyers, magasins, escaliers, couloirs et dégagements ne doivent pas comporter de tentures, portières, rideaux, etc. combustibles.
Article AM 11
L'emploi de tentures, portières, rideaux, voilages est interdit en travers des dégagements. § 2.
Article 10
Le rétroviseur extérieur gauche doit être réglable de l'intérieur du véhicule, la portière étant fermée. Le verrouillage en position peut être effectué de l'extérieur.
Article AM 12
Tentures et rideaux disposés dans les locaux et dégagements Les tentures, portières, rideaux, voilages doivent répondre, suivant leur emplacement, aux exigences suivantes : a) Dans les escaliers encloisonnés, ils doivent être en matériaux de catégorie
Article CO 34
. - L'emploi des tentures, portières ou rideaux, même incombustibles, est formellement interdit en travers des dégagements généraux.
Article PO 8
L'utilisation de tentures, portières ou rideaux même de catégorie M 0 est interdite en travers des dégagements.
Article AM 20
Aucun élément combustible tel que décoration, tenture, portière, rideau, voilage, cloison coulissante ou repliable, tapis moquette et mobilier ne se trouve à moins de 2 mètres autour des parois de l'appareil.
Article GA 27
Tentures, portières, rideaux, voilages : Les tentures, portières, rideaux et voilages sont interdits dans les emplacements à caractère d'exploitation ferroviaire où le public stationne et transite ou transite.
Article 17
Les portières latérales doivent avoir leurs charnières vers l'avant.
Article Annexe 1
Les déplacements du véhicule sont réalisés à allure réduite, portières fermées.
Article Français (suite)
Comment utiliser "la baignoire à portières" ou "l'imperméable à barbe" ?). Les objets sont d'abord décrits, leurs utilisations possibles sont ensuite expliquées, avec bien sûr la part de fantaisie qu'ils appellent.