CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. )

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
bail AND commercial

12 282 résultats pour « procedure le necessitant »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 38-2

Code inconnu

Validation des procédures.

Article 18

Code inconnu

Le fonctionnaire qui est dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions par suite d'une maladie grave et invalidante nécessitant un traitement et des soins prolongés est mis en congé de longue maladie, selon la procédure définie à l'article 25 ci-dessous

Article 240-7

Code inconnu

Ils peuvent se voir confier des tâches spécifiques nécessitant une qualification particulière, sans responsabilité d'encadrement.

Article R1125-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 98 > 70

Code de la santé publique

de classe III, non marqué CE ou marqué CE utilisé en dehors de sa destination ; 3° Les investigations cliniques de suivi clinique après commercialisation, portant sur un dispositif médical marqué CE utilisé dans sa destination, et comportant des procédures

Article L253-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 37 > 35

Code rural (nouveau)

Lorsque le demandeur potentiel d'une autorisation de mise sur le marché d'un produit phytopharmaceutique, nécessitant la réalisation d'essais et études impliquant l'utilisation d'animaux vertébrés déjà réalisés ou entrepris par le titulaire d'une autorisation

Article 4

Code inconnu

conservées en base active pendant une durée de deux ans puis versées en base d'archives intermédiaires pour une durée de quatre ans supplémentaires à des fins de pilotage, sauf dans l'hypothèse où un recours administratif ou contentieux serait formé, nécessitant

Article 25

Code inconnu

L'exploitant définit une procédure de redémarrage de l'aérogénérateur en cas d'arrêt automatique lié à la présence de glace sur les pales permettant de prévenir la projection de glace.

Article 1

Code inconnu

Type d'article pyrotechnique destiné au divertissement Catégorie(s) concernée (s) Pétard à mèche F3 Batterie F3 Batterie nécessitant un support externe F3 Combinaison F3 Combinaison nécessitant un support externe F3 Pétard aérien à double

Article 21.19

Code inconnu

Modifications nécessitant un nouveau certificat de type Nota. - voir ACJ 21.101.

Article 21N19

Code inconnu

Modifications nécessitant un nouveau certificat de type Nota. - voir ACJ 21.101.

Article 1

Code inconnu

Le premier niveau de complexité concerne les travaux à l'identique ne nécessitant pas de plans de conception.

Article D344-5-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 43 > 82

Code de l'action sociale et des familles

Pour répondre aux situations nécessitant une intervention d'urgence, les établissements mentionnés à l'article D. 344-5-1 :

Article 21

Code inconnu

Indépendamment des visites et des examens périodiques, le médecin des armées peut organiser une visite médicale pour tout militaire le nécessitant.

Article 7

Code inconnu

Les ouvriers professionnels de 2e catégorie effectuent les travaux nécessitant une formation professionnelle située au niveau du C.A.P. Ils sont recrutés :

Article 12

Code inconnu

Les techniciens de laboratoire assistent les biologistes chefs de laboratoire et leurs assistants pour l'exécution des travaux et des analyses nécessitant une compétence particulière.

Article 6

Code inconnu

Les ouvriers professionnels de 1re catégorie effectuent les travaux nécessitant une formation professionnelle située au niveau du C.A.P. Ils sont recrutés :

Article D6124-234

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 30 > 07

Code de la santé publique

Le titulaire de l'autorisation dispose, dans les locaux, d'au moins un chariot d'urgence permettant la prise en charge des patients le nécessitant.

Article 321-58

Code inconnu

Lorsque l'exercice effectif de l'activité nécessitant une carte professionnelle cesse provisoirement, cette interruption ne donne pas lieu à retrait de la carte.

Article 3

Code inconnu

l'utilisation en format papier de dossiers de tous types ou nécessitant des impressions ou manipulations en grand nombre ; - accomplissement de travaux nécessitant l'utilisation de logiciels ou applications faisant l'objet de restrictions d'utilisation

Article 3

Code inconnu

L'arrêté du 20 octobre 2004 fixant la liste des travaux effectués dans les entreprises agricoles et nécessitant une surveillance médicale est abrogé.

Page 1 · 12 282 résultats

Suivant →