Hassein, contre l'arrêt de la cour d'assises du VAUCLUSE, en date du 12 décembre 1990, qui, pour homicide volontaire, proxénétisme aggravé et infraction à la législation sur les armes, l'a condamné

Eduart, contre l'arrêt n° 41 de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 22 janvier 2004, qui les a condamnés, le premier, pour recel de proxénétisme aggravé, à 1 an d'emprisonnement et 10

Mohamed, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 18 décembre 1991, qui, pour proxénétisme, obtention indue d'un document administratif et usage, infractions à

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 3e section, en date du 23 février 2021, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte contre personne non dénommée des chefs de proxénétisme

Toussaint, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 27 janvier 1999, qui, pour proxénétisme, l'a condamné à 50 000 francs d'amende et à 3 ans d'interdiction de séjour dans

conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - VIDAL X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 24 mai 1993, qui, pour proxénétisme

Christian, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RIOM, en date du 17 novembre 1998, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de proxénétisme aggravé, viols et provocation

les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'assises du VAUCLUSE, en date du 31 mai 2000, qui, pour viols et proxénétisme

de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LAMNAOUAR Marzouk, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 19 mars 1997, qui, pour proxénétisme

formé par : - le PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 23 mars 1994, qui a relaxé Abdel HAMDI X... du chef de proxénétisme

Olivier, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 26 février 2002, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'ISERE pour délit connexe de proxénétisme

Il a, par ailleurs, requalifié les faits de proxénétisme aggravé reprochés à Mme [WD] [J] [I] dite [DH] en tentative de proxénétisme et renvoyé l'intéressée devant le tribunal correctionnel.

Marcin, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 9 octobre 2003, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de proxénétisme aggravé, a confirmé l'ordonnance

conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...François contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, du 1er décembre 1997 qui, pour proxénétisme

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre B, en date du 9 juillet 1992, qui, pour proxénétisme aggravé et association de malfaiteurs, les a condamnés les deux premières à 15 mois

Odette, PETIT Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 3 juillet 1989, qui pour complicité de proxénétisme, les a condamnés respectivement à 8 000 francs et 50

[I] [W] et Mme [X] [K] ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 4e chambre, en date du 22 octobre 2020, qui, pour proxénétisme, traite des êtres humains, aggravés, blanchiment,

général Le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - CARON Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 28 octobre 1993 qui, pour proxénétisme