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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
19 résultats pour « rallye pédestre »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article R141-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 71 > 75
Pour l'application de l'article L. 141-13, est principal, un itinéraire pédestre qui remplit au moins l'une des conditions suivantes :
Article R141-25
. 141-13 communiquent à la commission communale pour l'accessibilité et, le cas échéant, à la commission intercommunale pour l'accessibilité, prévue à l'article L. 2143-3 du code général des collectivités territoriales, les principaux itinéraires pédestres
Article L141-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 67 > 11
de l'urbanisme, les communes et les établissements publics de coopération intercommunale compétents en matière de voirie collectent les données relatives à l'accessibilité aux personnes handicapées ou à mobilité réduite des principaux itinéraires pédestres
Article 12
Les activités sportives ou touristiques sont interdites, à l'exception des activités de découverte de la réserve, de la randonnée pédestre, équestre et du ski alpin et nordique ainsi que du parapente, du deltaplane et de la montgolfière, qui peuvent être
Article R141-26
Les communes qui le souhaitent, en leur qualité de gestionnaire de voirie, peuvent en application de l'article L. 1111-8 du code général des collectivités territoriales, déléguer l'identification des principaux itinéraires pédestres visés à l'article
Article Annexe 13
FICHE N° 13 Famille d'activités Randonnée pédestre. Type d'activités Déplacement en moyenne montagne, d'un temps de marche effectif de 4 heures maximum par jour, ne comportant pas de difficultés techniques.
Article Annexe
4 CANYONISME 5 CHAR À VOILE 6 ÉQUITATION 7 ESCALADE 8 KARTING 9 MOTOCYCLISME ET ACTIVITÉS ASSIMILÉES 10 NAGE EN EAU VIVE 11 PLONGÉE SUBAQUATIQUE 12 RADEAU ET ACTIVITÉS DE NAVIGATION ASSIMILÉES 13 RANDONNÉE PÉDESTRE
Article Annexe I
les randonnées pédestres en moyenne montagne d'une durée maximale d'une journée. Prérogatives des stagiaires aspirants guides 2 Les prérogatives de l'aspirant guide 1.
ÉPREUVES DU BREVET DE CHEF DE SERVICE Module "Soutien operationnel" coefficient 20 : - un rallye d'évaluation des connaissances théoriques et pratiques : (durée 8 heures, coefficient 10) ; - questionnaire portant sur l'ensemble du programme : (durée
Article L123-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 71 > 14
responsabilité de l'autorité militaire ou de sociétés agréées par elle et auxquelles ils participent bénévolement ; 3° Aux militaires en disponibilité et des réserves victimes d'accidents survenus au cours des compétitions nationales et internationales des rallyes
Article 1
Titre X : L'unité de formation adaptation à l'effort, perfectionnement technique, entraînement à la randonnée pédestre et aux activités assimilées pour tout public , Art. 19, Sct.
Article 26
fédération départementale ; -un représentant des pêcheurs, nommé sur proposition de la fédération départementale ; -un représentant des usagers de la randonnée, nommé sur proposition du comité départemental de la Fédération française de la randonnée pédestre
Article 3
équipements, espaces et sites de pratique établie par le ministre chargé des sports ; g) Ouverture d'un équipement culturel public ou privé ; h) Ouverture au public d'un site ou monument naturel, historique classé ou inscrit ; i) Organisation d'un circuit pédestre
3-Conduire des actions de formation en attelages canins en prenant en compte les singularités physiques, motrices, sensorielles, cognitives et psychiques des pratiquants -une conduite d'enseignement collectif en attelage roulant ou en attelage pédestre
Article Annexe II-1 (art. A212-1)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84
moyenne montagne, option " concevoir, conduire en sécurité et évaluer une randonnée en milieu montagnard enneigé pour tout public ", délivré jusqu'au 8 janvier 2029 (**). 5 Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en randonnée pédestre
Les schémas départementaux de randonnées pédestres et équestres prescrits par la circulaire du 7 juillet 1977 seront établis avant le 1er juillet 1978.
Article 5
Point de départ d'un itinéraire pédestre. Panneau CE6b. Point de départ d'un circuit de ski de fond. Panneau CE7. Emplacement pour pique-nique. Panneau CE8. Gare auto/ train. Panneau CE9. Parc de stationnement sous vidéoprotection. Panneau CE10.
Tourisme fluvial, pédestre et cycliste autour de la Saône. Département des Côtes-d'Armor Pays du Centre-Ouest Bretagne.
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sport automobile rallye ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.