organisée et recel de vol en bande organisée. 3.

avec destruction et condamné du chef de recel de vol avec destruction, a relevé à la charge de ce prévenu le délit de recel de vol avec destruction, et l'a condamné à une peine de 12 mois d'emprisonnement

I... contre l'arrêt de la cour d'assises du Var, en date du 28 mai 2019, qui, pour meurtre sur la personne d'un agent de la force publique et tentatives, meurtre, vols en bande organisée, recel de vol,

Une information a été ouverte, à la suite de laquelle, plusieurs personnes ont été renvoyées devant le tribunal correctionnel pour des faits de vols aggravés, et d'autres pour recel de vols aggravés et

La société [1]. a porté plainte et s'est constituée partie civile des chefs de recel de vol et complicité de recel de vol devant le juge d'instruction. 3.

E... coupable de recels de vols, après l'avoir également déclaré coupable d'infractions à la législation sur les stupéfiants ; "aux motifs propres que : sur la culpabilité : devant le tribunal correctionnel

cour d'appel, le prévenu, détenu, comparaissant selon le système de la visio-conférence, était assisté par son conseil, que le président a mis aux débats une éventuelle requalification de ces faits en recel

, ainsi que la cour d'appel l'a expressément constaté (jugement page 2), Jacqueline Y... ayant recelé une partie du produit de ce vol devait nécessairement être condamnée solidairement avec les auteurs

de l'instruction de la cour d'appel de Bordeaux, en date du 16 septembre 2022, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'extorsion avec arme en bande organisée, association de malfaiteurs, recel

mai 2023, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 7 mars 2023, pourvoi n° 22-85.657) dans la procédure suivie contre lui des chefs d'extorsion avec arme en bande organisée, association de malfaiteurs, recel

[O] [B] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 4-11, en date du 28 mai 2020, qui, pour recel, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les

X..., [...] , puis, à 21 heures 30, l'ont interpellé pour recel de vol et conduit au commissariat afin d'être placé en garde à vue ; que le 23 septembre 2016, le préfet a pris à son encontre un arrêté

[Y] [V], [R] [V] et [P] [X] des chefs de vol avec arme en récidive, vols aggravés en récidive, vol avec violence, recel de vol aggravé, a prononcé sur les intérêts civils.

[F] [D] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'assises du Rhône, en date du 4 novembre 2020, qui, pour tentatives de meurtres, vol et tentatives de vols, aggravés, en récidive, recels de vol aggravés

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'Hedi X..., qui conduisait le véhicule volé

[S] [X] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Chambéry, en date du 24 février 2022, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vols et recel

[I] [D] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 8e chambre, en date du 19 avril 2023, qui, pour recel de vol aggravé et association de malfaiteurs, l'a condamné à quatre ans

en ses deux premières branches : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le journal "Le Figaro" a publié un article intitulé "Trafic de drogue, affaire de moeurs-recel-Nancy

ou les biens ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Jean-Philippe X..., après avoir été définitivement condamné par le tribunal correctionnel notamment pour recel