Codes de loi français

Article Annexe I

Indice d'octane "recherche", RON. 95,0 Indice d'octane "moteur", MON. 85,0 Teneur en plomb. g/l - 0,005 Masse volumique (à 15 °C). kg/m³ 720 775 Teneur en soufre.

Article 2

Supercarburants à teneur en éthanol maximale de 10 % (indice d'octane recherche 95) ; 2. Supercarburants à teneur en éthanol maximale de 5 % (le cas échéant, dans l'ordre décroissant de l'indice d'octane recherche) ; 3. (Abrogé) ; 4.

Article Annexe I

Indice d'octane "recherche", RON 95,0 - Indice d'octane "moteur", MON 85,0 - Masse volumique (à 15 °C) kg/m3 720 775 Stabilité à l'oxydation Minutes 360 - Teneur en gommes actuelles (lavées au solvant)

Article 3

En outre, les distributeurs sur autoroutes de liaison sont tenus d'informer les consommateurs sur les prix des supercarburants à teneur en éthanol maximale de 10 % (indice d'octane recherche 95), des supercarburants à teneur en éthanol maximale de 5 %

Article Annexe I

ambiante et au maximum à 15 °C) Clair et limpide, libre de tout contaminant visible Teneur en acide acétique % (m/m) - 0,005 Teneur en acétaldéhydes % (m/m) - 0,025 Teneur en acétate d'éthyle % (m/m) - 0,10 Teneur en eau % (m/m) - 6,00 Teneur

Article D654-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 62 > 86

La composition du lait de brebis est appréciée en fonction de sa teneur en matière grasse et de sa teneur en matière protéique.

Article Annexe I A

A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché. Teneur résiduelle inférieure à 10 mg/litre. Argile kaolinitique exempte d'amiante. Divers.

Article 31

Mesure des teneurs moyennes : La détermination de la teneur moyenne d'une section peut être remplacée par une mesure grisoumétrique ou télégrisoumétrique en un point de la section où règne une teneur au moins égale à la teneur moyenne.

Article Annexe

TABLEAU DES SPECIFICATIONS PREVUES par le décret applicables au café torréfié TENEUR maximale en poids Teneur en pierres ou autres matières étrangères au café ............

Article Annexe I

Teneur en EMAG % (m/m) 96,5 - Masse volumique à 15°C kg/m3 860,0 900,0 Viscosité à 40°C mm2/s 3,500 5,000 Point éclair °C 101,0 - Teneur en soufre mg/kg - 10,0 Indice de cétane - 51,0 - Teneur en cendres sulfatées % (m/m) - 0,02 Teneur en

Article 3

Est dénommé fioul lourd TBTS (très basse teneur en soufre) un fioul lourd dont la teneur en soufre est inférieure ou égale à 1 % en masse.

LEGIARTI000022521281

d'huiles lubrifiantes (HLU) (3) : Teneur en zinc mg/kg - 15 Teneur en phosphore mg/kg - 15 Teneur en calcium mg/kg - 30 Teneur en aluminium + silicium maximale mg/kg - 80 Teneur en vanadium maximale

Article 1

Terminologie : Au sens du présent titre, il faut entendre par : - grisoumètre : un appareil à lecture directe donnant la teneur en grisou de 0 à 3 p. 100 au moins ; - télégrisoumètre : un appareil de mesure du grisou, l'indication de la teneur étant reportée

Article 2

63% ; Teneur en cendres comprise entre 12 et 14% ; PH (en solution à 10 p. 100) 8,5 à 9 maximum.

Article Annexe III

METHODES VISEES A L'ARTICLE 4 Méthode autorisée pour les produits dont la teneur en COV est inférieure à 15 % en masse et qui ne contiennent pas de diluant réactif : PARAMÈTRE UNITÉ TEST Méthode Date de publication Teneur en

Article 27

Elle doit contrôler la teneur en grisou au début du poste, puis, selon les besoins, au cours du poste. 3. Les personnes visées aux paragraphes 1 et 2 doivent rechercher le grisou en tous les points où une anomalie est susceptible d'apparaître.

Article 2

Cette formalité a pour objectif de s'assurer que la teneur en humidité moyenne de la cargaison reste, jusqu'au chargement du minerai à bord, inférieure à la teneur limite en humidité admissible aux fins du transport (TML - Transport Moisture Limit) calculée

Article 322-36

Un contrat est établi entre le teneur de compte-conservateur et le tiers mentionné à l'article 322-33, qui précise notamment : 1° Les tâches confiées à ce tiers ; 2° Les responsabilités du teneur de compte-conservateur et du tiers ; 3° Les obligations

Article Annexe VI

DE PROTÉINES DE LAIT DE VACHE AYANT UNE TENEUR EN PROTÉINES INFÉRIEURE À 0,56 g/100 kJ (2,25 g/100 kcal) 1.