volés le 4 juin 2002, pour autant, André A..., contacté à ce sujet le 5 juin 2002 par Bachir X... est bien entré en relation dès le lendemain, 6 juin 2002, avec le premier ; la remise du sac de bijoux

X... a téléphoné au cabinet médical ; qu'il lui a été répondu que le bijou en question n'avait pas été retrouvé ;.

141 700 francs, l'arrêt retient que Mme X... a déposé les bagues sur un plateau réservé à cet effet assorti d'un coussin destiné, pour des raisons de discrétion vis à vis des tiers, à dissimuler les bijoux

Jacques et Pierre Y... et la société de Fabrication Vendôme font grief à l'arrêt attaqué (Paris, 17 mai 1994) d'avoir ordonné la restitution à Mme de C... de quatre bijoux qu'elle avait revendiqués, alors

Cette bague de famille, de grande valeur, restituée par l'épouse lors du divorce du couple en 1981, est soumise au régime du prêt à usage qui se déduit suffisamment des circonstances de la remise du bijou

établissant une convention de dépôt, sans s'interroger sur le point de savoir s'il n'y avait pas eu spécification de ce contrat, du fait de l'ouvraison autorisée par ledit contrat, des pierres initialemnet remises

servait d'interprète, l'accompagnait jusqu'à Berne afin de lui faciliter les conditions matérielles du voyage, connaissait les intentions de son cousin, était présent dans la banque suisse lors de la remise

Gérard Joailliers" avait recours pour vendre des bijoux à des personnalités étrangères, exerçaient en France leur activité d'entremise dès lors que la remise des bijoux s'effectuait à l'occasion du passage

. ; outre le fait que la description des conditions de remise du bijou à Mme Z... par la famille Z... a varié, il convient de souligner qu'il n'a pas été reconnu par les membres de cette famille comme

l'éducation de l'enfant Mathieu, ainsi que celles rejetant les demandes du mari tendant à l'octroi de dommages-intérêts, à la restitution de prestations sociales perçues du chef de l'enfant Stéfan, la remise

2018 ; - Considéré que la SARL BIJOUTERIE LO FASO est bien dépositaire des bijoux objets des contrats confiés numéros 6456 et 6470 ; - Condamné la SARL BIJOUTERIE LO FASO au paiement de la somme de

Sur la remise des bijoux L'appelant soutient que Mme [T] s'est appropriée l'ensemble des bijoux de la défunte sans le prévenir ni même lui demander son avis'; qu'il manquait des bijoux dans la première

[F] avait acheté et payé par trois chèques les bijoux qui lui ont été remis le 3 août 2015 au soir et que, compte-tenu du statut particulier de M.

La remise des bijoux a eu lieu le 13 janvier 2016, à l'étude de maître [A] (75010), mais Mme [C] n'a pas remis une paire de boucles d'oreilles dites boucles d'oreilles Alpa.

Le second est intitulé fiche de dépôt recensant diverses références de bijoux fantaisie pour une somme de 161 800 euros.

leur avaient été remis en exécution de bons de " confiés " ; " aux motifs que la partie civile fait observer que la remise des bijoux à la société A... avait été opérée dans le cadre d'une convention

¤ les conditions d'acquisition d'un bijou La lettre de licenciement expose que Mme X... a "acheté" à la fin de l'année 2000 un bijou ("jonc") à la boutique "Le Manège à Bijoux" dépendant de la

E..., avant que l'astreinte ait commencé à courir, tous les bijoux et objets mobiliers revendiqués ; que seules les boucles d'oreilles n'ont pas été remises ce qui a conduit le premier juge à liquider