d'ensemble ; qu'en se bornant à relever les "ressemblances non contestées" entre les produits (dimensions, couleur), et des différences de détail, sans apprécier le risque de confusion créé par ces ressemblances

X... fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de ses demandes, alors, selon le pourvoi, que pour l'appréciation de la contrefaçon, il convient de tenir compte des ressemblances entre les éléments des signes

des montres, évoque la marque Rolex", la poursuite ne peut prospérer dès lors que "les éléments du dossier n'établissent pas que Maurice X... ait explicitement invoqué auprès de ses revendeurs la ressemblance

que la contrefaçon par reproduction quasi servile de la marque est assimilée à la reproduction servile ; que, pour l'appréciation de la contrefaçon d'une marque, il convient de tenir compte des ressemblances

modèle créé par la société Lola Montès des caractéristiques originales du modèle Aikido n'établissait pas la fausseté de l'attestation mentionnant que cette société n'avait jamais produit de modèle ressemblant

obligatoire concernant des bornes qui peuvent être escamotables " ; que ces éléments circulaires, taille de guêpe, identité diamètre jupe tête insuceptibles de protection sont les seuls éléments de ressemblance

termes de l'article L. 521-4 du Code de la propriété intellectuelle, est réprimée toute atteinte portée aux droits du déposant d'un modèle ; que la contrefaçon ainsi visée s'apprécie par rapport aux ressemblances

rejeté sa demande, alors, selon le pourvoi, d'une part, que le risque de confusion ne peut être apprécié sans qu'il soit recherché si la même impression d'ensemble ne résulte pas de la totalité des ressemblances

constatées, impression qui est de nature à créer, à elle seule, un risque de confusion fautive ; que l'arrêt attaqué, qui y était pourtant invité, s'est borné à examiner chacune des ressemblances alléguées

001 410 166 et le produit Nutymax présenteraient une "faible similitude", de décrire les signes en cause sur les plans visuel et intellectuel, sans justifier cette appréciation par une analyse des ressemblances

; qu'en énonçant que la mise sur le marché par un fabricant ou un distributeur de produits semblables à ceux d'un concurrent ne constituait une faute que s'ils procédaient, au-delà d'une simple ressemblance

et non les différences ; qu'en ne s'attachant en l'espèce, pour conclure à "l'absence de ressemblance" du bouton poussoir de la société SAS avec celui de la société Wirquin, qu'aux différences pouvant

que l'arrêt n'est pas légalement justifié au regard des articles L. 112-4 et L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle ; 2 / que, si la contrefaçon s'apprécie en principe au regard des ressemblances

font grief à l'arrêt d'avoir, tout en déclarant valables les revendications n° 1, 2 et 5 du brevet, rejeté la demande alors que, selon le pourvoi, d'une part, la contrefaçon, qui s'apprécie par les ressemblances

Air machine" ne constituait ni la contrefaçon par imitation de la marque "Aire", ni une atteinte à la dénomination sociale Aire, alors, selon le moyen : 1 / que l'imitation s'apprécie par les ressemblances

mis en oeuvre par elle-même, qu'il existait certaines différences de couleurs ou de caractères, des cadeaux offerts ou dans la forme des téléphones représentés, sans rechercher si les nombreuses ressemblances

mis en oeuvre par elle-même, qu'il existait certaines différences de couleurs ou de caractères, des cadeaux offerts ou dans la forme des téléphones représentés, sans rechercher si les nombreuses ressemblances

de tirer les conséquences de ses propres constatations, en violation de l'article L. 713-3 b du Code de la propriété intellectuelle ; 2 / que l'imitation illicite est caractérisée lorsque les ressemblances