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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2102400_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
tribune du groupe d'élus " Noizay au Cœur " dans la revue annuelle de la commune de Noizay ainsi que la décision du 5 mai 2021 rejetant son recours gracieux ; 2°) d'enjoindre à la commune de Noizay
Source officiellesoc
6137247dcd58014677415ead
7 mars 2006
7 mars 2006
, que son article 7 prévoyait que l'indemnité de remplacement était supprimée quand l'intéressé était réintégré dans un cycle de rotation normale des factions, les affectations de remplaçants étant revues
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
METROPOLEc/S.A
653b58d4502b828318c4e303
26 octobre 2023
26 octobre 2023
* * * EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCEDURE L'association Amicale des Sapeurs Pompiers du Secteur d'Intervention de [Localité 4] Métropole édite depuis 20 ans une revue annuelle qui permet
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01436_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
du groupe d’élus « Noizay au Cœur » dans la revue annuelle de la commune de Noizay, ainsi que la décision du 5 mai 2021 rejetant son recours gracieux.
Source officielleciv1
61372282cd580146773fdd8e
7 juin 1995
7 juin 1995
Ancel, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.
Source officielle4ème chambre 1ère section
69741fafcdc6046d477ff75d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[Z] [V], ont régularisé un « protocole d’accord pour la revue annuelle de l’UNPRG.NC.V édité au profit de ses œuvres sociales ». Par courrier du 21 avril 2020, M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00555
7 juin 2011
7 juin 2011
; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Sodiplan ayant confié à la société Agence européenne de communication (la société AEC) l'insertion d'espaces publicitaires sur huit pages dans la revue
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61632b2d81886c8c1bac9715
15 septembre 2011
15 septembre 2011
annuel d'évaluation (revue annuelle), puis se présentant à un nouvel entretien, refusant de s'y exprimer, enfin refus de signer le compte-rendu d'évaluation, sans s'expliquer sur les motifs de ce refus
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
679481600175ed452fca59ae
24 janvier 2025
24 janvier 2025
C'est cet emploi qui figure sur ses bulletins de salaire et sur la revue annuelle de performance 2018 et il est constant qu'elle n'a jamais revendiqué un changement de poste ni une revalorisation salariale
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11059
18 octobre 2017
18 octobre 2017
Ces plafonds pourront être revus annuellement. Cette commission sera payable avec 1 mois de décalage, un état du chiffre d'affaires mensuel sera joint chaque mois au bulletin de paye.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00282
26 février 2013
26 février 2013
été assignés par l'employeur - refus de se présenter à l'entretien annuel d'évaluation (revue annuelle) puis se présentant à un nouvel entretien, refusant de s'y exprimer, enfin refus de signer le compte
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC03625_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
communiqués avec la décision attaquée du 12 juillet 2017 du directeur général de l'agence régionale de santé, y compris les résultats des contrôles réalisés, conformément aux textes applicables, par des revues
Source officielle2ème chambre
DTA_2300282_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
annuel au titre de l'année 2022.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10860
4 septembre 2019
4 septembre 2019
l'interactivité avec celui-ci n'est pas au bon niveau attendu par lui, nécessité d'une plus grande proactivité, moins d'emails, plus de discussion en direct pour faire avancer les choses plus rapidement ; que la revue
Source officielleChambre civile 1-1
6628a181b2cb67000826a6c5
23 avril 2024
23 avril 2024
titre de loyer, de 'cours d'équitation à hauteur de 10 000 Francs destinés aux scolaires et aux centres de loisirs de la commune de [Localité 6]', étant précisé que la valeur des prestations devait être revue
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf5c
29 mai 2008
29 mai 2008
Le contrat de travail prévoyait initialement une rémunération brute mensuelle de 1 943, 37 € sur 12 mois ainsi qu'une partie variable, dont le barème était revu annuellement, le mode de calcul de la rémunération
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
68f1d265e5a8ebce7154833a
16 octobre 2025
16 octobre 2025
des courriels humiliants, - ses revues annuelles de 2015 et 2016, consécutives à son élection, ne reflètent pas la réalité - les employés étaient fichés à leur insu.
Source officielleREFERES 1ère Section
65a6d34847251e2b242344bd
15 janvier 2024
15 janvier 2024
clients et prospects qui lui ont opposé un refus en invoquant des accusations de tromperie et de malversations diffusées par l’Amicale des sapeurs pompiers et la société BHM FRANCE.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6618cf0a7935f50008be4287
11 avril 2024
11 avril 2024
Mme [O] a confirmé avoir reçu les conclusions et pièces de la caisse. La partie présente a été avisée de la mise à disposition au greffe de la présente décision le 11 avril 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a78d
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Ces conditions seront revues annuellement en fonction de la conjoncture. Il est constant que cette prime n'a jamais été versée.
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