exclu mais qu'un tel ricochet, s'il rend éventuellement possible une déviation verticale du projectile, ne peut expliquer que la balle ait atteint le conducteur d'un véhicule se trouvant

, en présence du docteur Y..., médecin légiste à Toulouse, ont confirmé, avec une précision et une concordance probantes, l'existence de deux perforations de la boîte crânienne, provoquées par un projectile

, tiré à une distance de trois mètres, atteignait le côté gauche du véhicule, traversait la portière puis la console centrale à l'intérieur ; que le second projectile pénétrait dans le bas de la caisse

était différente ; qu'il convient également de relever que selon le rapport d'expertise balistique, si aucun élément n'est en faveur d'un tir indirect, l'hypothèse d'un ricochet

de [Localité 2] le 23 mars 2012 que des caméras et un projecteur sont dirigés sur leurs personnes et leur maison, Que M.

X..., qui est un excellent chasseur, dans le fusil de chasse qu'il avait récupéré au domicile du grand-père de son épouse et ont été effectivement utilisées ; que, quand bien même l'hypothèse d'un ricochet

l'espèce, en se contentant, pour décider que Yannick X... circulait trop vite, de prendre en considération les déclarations de deux témoins, la violence du choc, l'absence de trace de freinage et la projection

[U] a été causée par le ricochet de la balle sur le tronc de l'arbre situé environ 50 m du tireur et à environ 40 m du blessé avec un ricochet d'environ 45° sur le tronc de l'arbre».

S..., dont les dégradations légères sont dues aux projections de pièces de la motocyclette résultant de la collision avec le véhicule qui le précédait.

ORDONNER la jonction des recours RG n° 24/03604 et RG 25/03167, Sur le préjudice économique subi par Mme [H] du 10 juin 2023 au 31 décembre 2024, -CONFIRMER que le préjudice économique subi par ricochet

son préjudice moral par ricochet ; * à M.

immédiatement délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 2 juillet 1996), qu'alléguant que son verger de cerisiers avait été endommagé par des projections

distance et la dangerosité liée à l'absence de visibilité ; que, de son propre aveu, les postes habituels ne présentaient pas de risque à condition de réaliser des tirs fichants, et qu'il n'y ait pas de ricochets

direction, sans qu'il amorce le moindre geste d'évitement à l'approche inexorable de ce véhicule ; que même à admettre que l'impact sur son pare- brise soit imputable au chauffeur routier adverse (projection

T... au titre d'un préjudice moral et d'un préjudice matériel par ricochet, la somme de 10 000 euros à M. V...

subrogée dans les droits et actions de la victime, - juger que [Y] [I], du fait de l'exclusion du droit à indemnisation de la victime directe, n'a pas vocation à être indemnisée de son préjudice par ricochet

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit que le droit à indemnisation des préjudices subis par la victime directe et par les victimes par ricochet à la suite de l'accident survenu le

Le plus probable est que les blessures sont dues à un ricochet. » 46.