[L] a été hospitalisé initialement pour troubles du comportement dans un contexte de décompensation psychique chez un patient en rupture de soins, cliniquement il était retrouvé une désorganisation psychique

et cause de rupture, entre la clinique et le praticien en cause, si ce ne sont des griefs de celui-ci résultant de ce que le fonctionnement économique défaillant de la clinique avait pour effet de nuire

l'hospitalisation complète en soins ambulatoires (avec programme de soins) en relevant les éléments suivants : 'patient suivi pour trouble affectif avec tentative d'autolyse, dans un contexte d'une rupture

L'examen de la réalité de ces griefs a trait à la décision d'absence de préavis et non à celle de rupture unilatérale.

Sur les circonstances de la rupture A la différence de ce qui s'est passé avec la clinique Champeau-Méditerranée, M.

non prévue par l'article L. 621-28 ancien du code du commerce est abusive, et qu'il est donc en droit d'obtenir le paiement des indemnités de rupture.

du contrat puisse lui être imputée ; qu'en l'espèce, pour imputer la rupture du contrat à la CLINIQUE DES 2 CAPS, la Cour d'appel a considéré que cette clinique avait commis une faute en proposant une

CLINIQUE [1] aux dépens.

la demande d'un tiers, dans un contexte de rupture de traitement avec rechute délirante et tentative d'autolyse.

la société Clinique [5] (SA) vient aujourd'hui aux droits de cette société.

X... a été engagé à compter du 1er novembre 2003 par l'Association hospitalière Sainte-Marie (la clinique) en qualité de médecin généraliste affecté au sein du pôle suivi somatique et addictologie au centre

L'article 10.3 du contrat prévoyait l'éventualité d'une rupture à l'initiative de la clinique sans préavis ni indemnité de part ni d'autre, si la clinique ne pouvait plus respecter ses obligations contractuelles

Y... a constaté la rupture de son contrat par suite des difficultés rencontrées dans ses rapports avec la clinique, et fixé la fin de son activité au sein de la clinique au 31 août 1992, pour rejoindre

Sur l'application du contrat allégué par [M] [B] en dépit de son âge à la date de la rupture, la clinique [9] ne peut opposer le terme du contrat signé le 13 août 2008 en se fondant sur une partie seulement

La clinique [9] et la selarl Ekip' es qualités lui opposent l'imputabilité de la rupture contractuelle dont il a pris lui-même l'initiative, le défaut de rupture abusive du contrat par la clinique alors

l'arrêt attaqué (Paris, 24 avril 1992) de l'avoir débouté de sa demande en dommages-intérêts pour rupture abusive, alors, selon le moyen, que le fait pour une clinique de rompre unilatéralement une convention

[3] et le docteur [R] prévoyait une indemnité contractuelle de résiliation « en cas de rupture abusive par la Clinique » ; qu'en faisant application de la clause indemnitaire au motif que la Clinique

le liant à la clinique [1] ; Que c'est donc pour des motifs pertinents que la Cour adopte que le tribunal a considéré comme abusive de la part du docteur [G] la rupture des relations avec la clinique