Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
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46 résultats pour « scies radiales »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 21
Le canton n° 20 (Luneray) comprend les communes suivantes : Anneville-sur-Scie, Auppegard, Auzouville-sur-Saâne, Avremesnil, Bacqueville-en-Caux, Beautot, Beauval-en-Caux, Belleville-en-Caux, Belmesnil, Bertreville-Saint-Ouen, Bertrimont, Biville-la-Baignarde
Article 48-9
La géométrie d'une méga-constellation ne doit pas intercepter la géométrie d'une autre méga-constellation déjà en orbite en garantissant une séparation radiale adéquate, et ce jusqu'au début du retrait de service de la méga-constellation.
Article R717-83-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 47
Indépendamment des équipements de protection individuelle énumérés à l'article R. 717-83, les travailleurs qui utilisent une scie à chaîne sont équipés : ― d'un écran de protection ou de lunettes contre les projections ; ― de protecteurs contre le bruit
Article 2
Les crampons doivent comporter au minimum deux collerettes et équiper des pneus radiaux exclusivement.
Article 6
Les flasques permettant de maintenir les lames de scie sur l'arbre de transmission doivent avoir un diamètre calculé, selon le cas, d'après l'une des formules mentionnées dans le tableau annexé au présent arrêté (non reproduit).
Article R717-78-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 91 > 75
Les intervenants qui utilisent une scie à chaîne ont, à leur portée, du matériel leur permettant d'arrêter ou de limiter un saignement abondant. Ils sont instruits de son utilisation.
Article Tableau n° 29
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09
les machines-outils, tenues à la main, notamment : les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs, les burineurs, les machines roto-percutantes, telles que les marteaux perforateurs, les machines rotatives, telles que les meuleuses, les scies
Article Annexe II : Tableau n° 69
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63
piqueurs, les burineurs, les bouchardeuses et les fouloirs ; - les machines rotopercutantes, telles que les marteaux perforateurs, les perceuses à percussion et les clés à choc ; - les machines rotatives, telles que les polisseuses, les meuleuses, les scies
Article R224-62
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 47 > 92
1° L'obligation prévue par l'article L. 224-112 s'applique aux catégories d'outils de bricolage et de jardinage motorisés suivantes : a) Tondeuses à gazon autoportées ou à conducteur marchant ou robot ; b) Tronçonneuses (scies à chaîne) ; c) Taille-haies
LEGIARTI000051600015
Relèvements, routes et radiales 8.8.1. Les relèvements, les routes et les radiales sont donnés par rapport au nord magnétique.
Article D324-5-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 50 > 48
données issues de radars français exprimées en coordonnées polaires (réflectivité, vitesse radiale). profils verticaux de vent mesurés à partir de radars UHF, VHF ou de tout autre système.
Article Annexe
Il met en œuvre différents types de machines couramment utilisées dans la profession (scie à panneaux, scie à format, perceuse multibroche, plaqueuse de chants, toupie, cadreuse, ponceuse, matériel portatif, etc.) à réglage manuel et à positionnement
Article 1
: : : : : Scies sauteuses. : : : Ponceuses à bande. : : : Ponceuses à disque.
Article 1
: : : : : La Scie : : : Des sources à la confluence du ru de : : : Bricquebec
Article Annexe II : Tableau n° 42
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63
L'emploi des machines à bois en atelier : scies circulaires de tous types, scies à ruban, dégauchisseuses, raboteuses, toupies, machines à fraiser, tenonneuses, mortaiseuses, moulurières, plaqueuses de chants intégrant des fonctions d'usinage, défonceuses
Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52
Long supinateur C6 Radial Radiaux C6 - C7 Radial Court supinateur (C5) C6 (C7) Radial Extenseur commun des doigts (C6) C7 (C8) Radial Cubital postérieur (C6) C7 (C8) Radial Cubital antérieur (C7) C8 Cubital
Article Annexe I
Déclinaison de station : écart entre la direction de la radiale zéro degré d'une station VOR et la direction du nord vrai, déterminé au moment de l'étalonnage de la station.
Article Annexe II : Tableau n° 57
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 63 > 10
- B - Coude Tendinopathie d'insertion des muscles épicondyliens associée ou non à un syndrome du tunnel radial. 14 jours Travaux comportant habituellement des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main
LEGIARTI000045121689
Résection de tête radiale et/ou prothèse isolée de tête radiale en fonction des amplitudes, des lésions ligamentaires associées et de l'état fonctionnel du coude S 2 à 5 5.Arthrose des articulations du coude : - à l'engagement initial dans les armées
Article 233-2.03
De plus, les câbles doivent, outre leur étanchéité radiale, présenter une étanchéité au cheminement longitudinal à un niveau qui ne fasse pas courir au sous-marin des risques inacceptables.
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