publicitaire « Votre âge c'est votre avantage » et, en conséquence, de leurs demandes fondées sur l'imitation à l'identique de leur offre promotionnelle, qu'il n'existait aucune similitude entre les slogans

Grosses Economies » présente une sonorité trop dissemblable pour être protégé par l'infraction de parasitisme ; que le graphisme et les couleurs utilisés par CORA présentent également de nombreuses similitudes

rangés sur un présentoir affichant la marque "Bananga" déposée à l'INPI le 5 août 1991 sous le numéro 1 686 779 ; que sous le nom de la marque est insérée une plaque ou pancarte sur laquelle figure le slogan

son préjudice sont insuffisamment caractérisés, sans rechercher, bien qu'y ayant été invitée, si la société Les Volailles de tradition française n'avait pas tenté de profiter sans bourse déliée du slogan

qui fabrique un adjuvant à base de caramel destiné aux mêmes usages et dénommé Carmelle, produit dont le lancement commercial en 2000 a été confié à la société MBC distribution, en invoquant une similitude

l'appréciation globale du risque de confusion, à laquelle les juges du fond doivent se livrer, implique une certaine interdépendance entre les facteurs en présence, en sorte qu'un faible degré de similitude

b) sur l'imitation des slogans, et du contenu rédactionnel des documents commerciaux d'Agorespace La société Agorespace reproche à la société Tennis d'Aquitaine d'avoir imité ses slogans, notamment 

dénominations un risque de confusion, lequel doit s'apprécier globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce ; que cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude

similaire, la société LAYHER affirme qu'elle a utilisé par le passé le slogan "Ensemble échafaudons l'avenir" et que la société ALFIX FRANCE aurait, en utilisant le slogan "Échafaudons l'avenir ensemble

Les similitudes ainsi dénoncées sont donc assez marquées et concernent plusieurs éléments de communication des deux entreprises.

d'une identité graphique, organisé par la commune de Villeneuve-Loubet qui a retenu le projet de la société ROM ; qu'estimant que cette dernière avait repris plusieurs des caractéristiques des logos et slogans

la marque "NRJ de toutes urgences" n° 92.406.724 constitue la contrefaçon de la marque semi-figurative "NRJ" n° 1.633.615 et en prononcer l'annulation partielle, l'arrêt retient que l'adjonction du slogan

La jurisprudence européenne a, par ailleurs, précisé que dans le cadre de l'examen de l'existence d'un risque de confusion, l'appréciation de la similitude entre deux marques ne revient pas à prendre en

cour s'est livrée, que le catalogue litigieux comporte la reproduction, derrière la première page, de la carte de la France divisée en régions et départements délimités par des couleurs, reprend le slogan

Subsidiairement, elle conteste avoir reproduit ou imité la marque litigieuse dont elle affirme l'absence totale de similitude visuelle, phonétique, verbale et sonore avec son enseigne.

visuelle reste néanmoins majeure ; qu'il n'est rien invoqué de précis par rapport aux similitudes phonétiques dont l'inexistence est seulement affirmée alors que toute l'attaque est pourtant identique

Il convient en conséquence d'infirmer le jugement dont appel qui a limité la recevabilité de l'action de la société 231 DÉVELOPPEMENT au seul slogan «less si more» exploité.

visuellement, la marque de la société [R] est tridimensionnelle avec une forme particulière évoquant un couronne, de dominante bleue avec l'inscription Philibon en lettres oranges surmontée de son slogan