" ; que le sirop "Transit doux", dénommé "sirop à base d'extraits de pomme, pruneau, figue, ...magnésium...", le sirop "Omega 3" dénommé "sirop riche en DHA naturel aux vitamines C, E, A, magnésium et

dans laquelle il avait des intérêts ; qu'en sa qualité de fournisseur de la Sirep, la presse de Bretagne était réglée dans un délai moyen de 75 jours alors que la Presse de Bretagne réglait la SIREP

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 17 décembre 1999), que la société Teisseire France, qui commercialise notamment des sirops

, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu que, tenant à bail des locaux à usage commercial dans lequel la Société immobilière de la région parisienne (SIRP

paiement d'une amende proportionnelle égale à une fois l'impôt éludé, soit la somme de 12 529 euros et au paiement d'une amende de 500 euros ; "aux motifs qu'il est établi par la procédure, que le sirop

X..., embauché le 4 avril 1977 en qualité de siropier par la société Fruidam, a été licencié le 3 novembre 1986 ; qu'il fait grief à l'arrêt attaqué,(Rennes, 16 février 1988), de l'avoir débouté de sa

pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la relaxe au profit des prévenus ; " aux motifs qu'" aucune demande de licence d'importation en France de sirop

(Bouches-du-Rhône), 2°/ La société Spad 84, anciennement dénommée société d'exploitation des Sirops DD, puis devenue société Etienne distribution, société anonyme dont le siège social est ...

relative à des pratiques relevées dans le secteur des sirops pour boissons

était au moment des faits l'associé unique de la société SIRP, qui avait repris depuis novembre 2006, l'activité de revêtement de façades exercée précédemment par la société SCPRBE ; que cette société

"en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance déférée disant n'y avoir lieu à suivre du chef de recel d'abus de biens sociaux ; "1 ) aux motifs que l'information n'a pas permis d'établir que Siro

la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 19 septembre 1996), que la Société de développement agricole et de dattes (société Sodad) a tiré sur la société Sicop

313-1, alinéa 2, 313-7 et 313-8 du Code pénal, de s'être, dans les mêmes circonstances de temps et de lieu, au préjudice de la société ARDC, rendu complice du délit de tromperie reproché à la société SICOP

de la société Sirap Tarascon, défendeurs à la cassation.

la société Sirap Tarascon, défendeurs à la cassation.

Y... d'une entreprise concurrente, la SIRP ; alors, d'autre part, que la cour d'appel de Rennes ne pouvait affirmer que la société Lemer Pax avait modifié un élément essentiel du contrat de M.

un chemin privés appartenant à Mme X..., cette dernière a assigné en réparation devant le tribunal de grande instance de Tulle le Syndicat intercommunal du ramassage des ordures ménagères de Seilhac (SIROM

Le 26 avril 2000, le conseil de la Société SIMOP adressa un chèque de 592 536 F à celui de Madame Y..., à PARIS.