N... qui souffrait de schizophrénie et en méconnaissant le risque de suicide au seul vu des impressions d'audience lors de l'audition de H...

sur son lieu de travail le 16 octobre 2009, l'hospitalisation ainsi que l'arrêt de travail et le suivi psychologique dont il a fait l'objet suite à cette tentative de suicide, la reprise à temps partiel

dégager de son bureau », des propos dévalorisant [tels que] l'handicapée du cerveau », « avoir souffert le martyre, d'insomnies, de cauchemars, de troubles intestinaux et avoir fait une tentative de suicide

(N+2) à la suite du suicide ne correspondent pas à la réalité. M.

R... a souffert en 1999 et le suicide, il n'est pas suffisant de dire que l'opération pour une tumeur cérébrale effectuée n'a plus donné lieu à un suivi : il faut préciser que U...

(la société), constituée en mai 1989, s'étant suicidé le 28 décembre 1989, sa veuve n'a pas perçu, à défaut d'affiliation de son mari, le capital-décès compris dans le régime obligatoire de prévoyance

laquelle Z... aurait manifesté sa préférence pour la mort, lettre qu'il aurait adressée à la mi-juin à ses parents adoptifs ; qu'outre le fait que ce courrier n'exprime pas une volonté explicite du suicide

"; que, toutefois, aucun élément ne permettait également de conclure à la thèse du suicide; que dans ces conditions, et en l'absence de tout élément décisif ou déterminant dans un sens ou dans l'autre,

professionnelle ; Sur le second moyen du pourvoi T 18-11.450 : Attendu que Mme E... fait grief à l'arrêt de décider que le caractère professionnel de l'accident constitué par sa tentative de suicide

d'expertise en violation de l'article 1134 du Code civil ; et alors, d'autre part, qu'en retenant que, selon le certificat médical établi le 19 mars 1991, l'état dépressif aigü ayant entraîné le suicide

six mois après l'agression, reconnaissant ainsi implicitement un lien de causalité, faisant pourtant manifestement défaut, entre l'infraction et ce suicide ; qu'il précisait qu'il ignorait totalement

que Carlo X... contestant le lien de causalité entre la blessure par arme à feu et le décès de la victime, le docteur Y..., expert près la cour d'appel de Nancy, était commis aux fins de décrire le suivi

Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir statué ainsi, alors, selon le moyen : 1 / que constitue un accident du travail au sens de l'article L.411-11 du Code de la sécurité sociale le suicide

alors, selon le moyen, d'une part, que c'est à l'assureur qui invoque une exclusion directe ou indirecte de garantie qu'il appartient de démontrer les conditions de fait de cette exclusion ; que le suicide

unique : Attendu que la société Home Express fait grief au jugement attaqué ( conseil de prud'hommes de Bobigny, 18 décembre 1989 ) d'avoir décidé qu'un contrat de travail à durée indéterminée avait succédé

la plainte déposée par les consorts X... et les documents qu'ils y ont annexés tendant à démontrer que Victoria Y... souffrait d'une dépression réactionnelle à des difficultés professionnelles, son suicide

Les consorts G... exposent que les actes préparatoires au suicide ne peuvent intellectuellement se distinguer du suicide lui-même et donc de l'accident.

découverte dans l'appartement; que même si le docteur Z..., entendu par le magistrat instructeur a exprimé le sentiment de "s'être laissé forcer la main afin de conclure rapidement à la thèse du suicide