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ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe IV
3 Titulaire Suppléant 4 Titulaire Suppléant 5 Titulaire Suppléant 6 Titulaire Suppléant 7 Titulaire Suppléant 8 Titulaire Suppléant 9 Titulaire
Suppléant 4 Titulaire Suppléant 5 Titulaire Suppléant 6 Titulaire Suppléant 7 Titulaire Suppléant 8 Titulaire Suppléant 9 Titulaire Suppléant 10 Titulaire Suppléant 11 Titulaire Suppléant 12 Titulaire Suppléant 13
Article 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 27
. : quatre titulaires et un suppléant. C.G.T - F.O. : quatre titulaires et un suppléant. C.F.D.T. : trois titulaires et un suppléant. C.F.T.C. : deux titulaires et un suppléant. C.G.C. : deux titulaires et un suppléant.
Article 2
Arraez (Louis) (C.G.T.) ; suppléant : M. Pallas (Jacques) (C.G.T.). M. Debons (Claude) (C.F.D.T.) ; suppléant : M. Salabert (Michel) (C.F.D.T.). M. Depoil (Claude) (C.G.T.) ; suppléant : M. Bilien (François) (C.G.T.). M.
LEGIARTI000044350078
Titulaires 12 6 12 6 Suppléants 12 6 12 6 10 Littératures comparées Titulaires 8 4 8 4 Suppléants 8 4 8 4 11 Études anglophones Titulaires 16 8 16 8 Suppléants 16 8 16 8 12 Études germaniques et scandinaves Titulaires 8 4 8 4 Suppléants
Article 4
Un titulaire et deux suppléants représentant les Amis de la Terre France. Un titulaire et deux suppléants représentant Humanité et Biodiversité. Un titulaire et deux suppléants représentant le Réseau Action Climat-France.
Article Annexe II
public Titulaires 12 6 12 6 Suppléants 12 6 12 6 03 Histoire du droit et des institutions Titulaires 8 4 8 4 Suppléants 8 4 8 4 04 Science politique
Article R1213-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 88 > 88
Les neuf représentants de l'Etat mentionnés au 7° du II de l'article L. 1212-1 et leurs suppléants sont nommés dans les conditions suivantes : 1° Un représentant et son suppléant de sexe différent par arrêté du Premier ministre ; 2° Quatre représentants
Deux titulaires et quatre suppléants représentant la Confédération française démocratique du travail. Deux titulaires et quatre suppléants représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière.
Article 3
Les catégories de personnel mentionnées à l'annexe I sont représentées : Dans la série I par deux délégués titulaires et quatre délégués suppléants pour les catégories n°s 1, 2 et 3 et par trois délégués titulaires et six délégués suppléants pour les
Article R5311-43
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 75 > 23
En l'absence de suppléant désigné ou lorsqu'il ne peut pas se faire remplacer par son suppléant, tout membre du comité peut, en cas d'absence ou d'empêchement, donner mandat à un autre membre du même collège, titulaire ou suppléant, pour le représenter
Article L4123-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 05 > 88
Des membres suppléants sont élus dans les mêmes conditions que les membres titulaires et au cours du même scrutin. Le nombre des membres suppléants est fixé par voie réglementaire.
LEGIARTI000033889918
Philippe Laurent, maire de Sceaux, 92330 (suppléant) ; M. Patrick Deguise, maire de Noyon, 60400 (titulaire) ; Mme Danièle Garcia, maire d'Auriol, 13390 (suppléante).
Les enveloppes sont différenciées pour chacun des collèges électoraux et pour l'élection des titulaires et des suppléants.
Article 8
Les candidats se présentant en qualité de titulaires doivent se présenter par binôme (deux candidats titulaires) et être accompagnés chacun de deux candidats suppléants.
Article D4311-85
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 16 > 85
représentant les infirmiers libéraux ; b) Un binôme de titulaires et un binôme de suppléants représentant les infirmiers salariés du secteur privé ; c) Deux binômes de titulaires et deux binômes de suppléants représentant les infirmiers relevant
Article D4311-56
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 18 > 03
Article R1243-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 66 > 59
Chaque conseiller titulaire dispose d'un suppléant. Un conseiller titulaire empêché d'assister à une séance est, en principe, représenté par son suppléant.
Article R4623-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 69
Dans les services autonomes de prévention et de santé au travail, les délégués des médecins du travail sont élus à raison d'un titulaire et d'un suppléant pour huit médecins, dans la limite de quatre titulaires et quatre suppléants.
Article 33-5
Lorsque, pour l'un des motifs mentionnés au premier alinéa du présent article, le siège ne peut être pourvu par le premier suppléant, le second suppléant remplace le membre titulaire.
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