Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
34 569 résultats pour « tableau n° 6 (affections provoquées par les rayons x ou les substances radioactives) »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
34 569 résultats pour « tableau n° 6 (affections provoquées par les rayons x ou les substances radioactives) »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe II : Tableau n° 6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 62
AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES RAYONNEMENTS IONISANTS.
Article T 43
Substances radioactives. - Rayons X
Article Annexe 13-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 14
Source de rayonnements ionisants : entité susceptible de provoquer une exposition, par exemple en émettant des rayonnements ionisants ou en rejetant des substances radioactives.
LEGIARTI000050090927
Enceintes à rayonnements X couplées à un convoyeur : C. - Sources radioactives et appareils contenant des sources radioactives La détention ou l'utilisation, y compris le transport en compte propre, des sources radioactives scellées ou appareils en contenant
Article Annexe II : Tableau n° 71
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63
AFFECTIONS OCULAIRES DUES AU RAYONNEMENT THERMIQUE DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie Cataracte. 15 ans Travaux exposant habituellement au rayonnement
Article ANNEXE
I. - Manipulation des appareils contenant ou dégageant des substances radioactives ou qui sont le siège d'un rayonnement dur.
Article R1333-90
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 01 > 73
-On entend par situation d ’ exposition durable aux rayonnements ionisants : 1° Une situation consécutive à une situation d ’ urgence radiologique ayant occasionné une pollution durable de l ’ environnement ou de biens par des substances radioactives
Article Annexe II : Tableau n° 71 bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63
Affections oculaires dues au rayonnement thermiques associés aux poussières DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Ptérygion. 15 ans Travaux suivants
Article Tableau n° 36
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 09 > 04
Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies A. - Affections cutanéo-muqueuses d'origine irritative : - dermatite
Article 1
X ou substances radioactives ; Emploi d'outils pneumatiques à main transmettant des vibrations ; Application de peintures et vernis par pulvérisation.
Article R1333-57
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 01 > 71
La mise en œuvre du principe d'optimisation mentionné au 2° de l'article L. 1333-2 tend à maintenir la dose de rayonnements ionisants au niveau le plus faible raisonnablement possible permettant d'obtenir l'information médicale recherchée ou d'atteindre
Article R1333-81
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 01 > 72
Ces décisions et actions visent notamment à agir sur : 1° La source de rayonnements ionisants afin d'arrêter ou de réduire l'émission de rayonnements et la dispersion de radionucléides ; 2° L'environnement afin d'éviter ou de réduire la contamination
Article 4
Les termes : " catégorie d'une source de rayonnements ionisants ", " cession d'une source de rayonnement ionisants ", " détention de sources de rayonnements ionisants ", " lot de sources radioactives ", " source radioactive ", " source radioactive scellée
Article Annexe II : Tableau n° 85
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 64
AFFECTION ENGENDREE PAR L'UN OU L'AUTRE DE CES PRODUITS : N-METHYL N'NITRO N-NITROSOGUANIDINE ; N-ETHYL N'NITRO N-NITROSOGUANIDINE ; N-METHYL N-NITROSOUREE ; N-ETHYL N-NITROSOUREE DUREE D'EXPOSITION : SIX MOIS DÉSIGNATION DE LA MALADIE
Article Tableau n° 43
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 20 > 34
Cf. tableau 44 Rhinite (cf. tableau 45 A). Cf. tableau 45 A Asthme ou dyspnée asthmatiforme (cf. tableau 45 A). Cf. tableau 45 A Pneumopathie interstitielle aiguë ou subaiguë (cf. tableau 45 B).
Article R1333-153
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 00 > 76
des rayonnements ionisants objet de la cession est soumise à l'un de ces régimes ; 2° D'acquérir des sources radioactives, accélérateurs ou appareils électriques émettant des rayonnements ionisants auprès d'une personne ne disposant pas de l'autorisation
LEGIARTI000050190592
la protection radiologique (c'est-à-dire qui permettent de réduire le rayonnement au contact des colis contenant les substances radioactives) ; Les dispositions applicables à la classe 7 sont précisées dans la présente section. 711.
Article T 85
; - 10 microcuries pour les substances de 2e catégorie ; - 100 microcuries pour les substances de 3e catégorie.
Article Tableau n° 28
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 83 > 06
Affections provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymères DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI DE PRISE LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX Dermatites irritatives. 7 jours Travaux comportant la préparation, la manipulation ou l'emploi
Article R515-112
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 01 > 76
fixées dans le tableau 1 de l'annexe 13-8 du code de la santé publique.
Page 1 · 34 569 résultats