Codes de loi français

Article Annexe II : Tableau n° 57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 63 > 10

enthésopathie de la coiffe des rotateurs. 30 jours Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction (**) avec un angle supérieur ou égal à 60° pendant au moins 3 h 30 par jour en cumulé.

Article Tableau n° 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09

. - Epaule Epaule douloureuse simple (tendinopathie de la coiffe des rotateurs). 7 jours Travaux comportant habituellement des mouvements répétés ou forcés de l'épaule.

Article 54-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 07

Au sens des articles 50-0 C à 50-0 F, 54-0 A à 54-0 BX et 164 AM à 164 AW, le terme " capsules " recouvre les marques fiscales imprimées directement sur celles-ci, qui se composent d'une jupe ou d'une coiffe et d'une tête.

Article R431-1-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 66 > 90

I. - En circulation, le conducteur et le passager d'un cycle, s'ils sont âgés de moins de douze ans, doivent être coiffés d'un casque conforme à la réglementation relative aux équipements de protection individuelle. Ce casque doit être attaché.

Article 9

A l'avers, elle représente une République debout, coiffée du bonnet phrygien, faisant un geste d'accueil. Elle se détache sur une carte de France. Sous ses pieds, en relief et en demi-cercle, "République française".

Article 4

Bény-sur-Mer, Bucéels, Cairon, Carcagny, Colombiers-sur-Seulles, Creully sur Seulles, Cristot, Ducy-Sainte-Marguerite, Fontaine-Henry, Fontenay-le-Pesnel, Le Fresne-Camilly, Juvigny-sur-Seulles, Loucelles, Moulins en Bessin, Ponts sur Seulles, Reviers, Rosel, Rots

Article Annexe II : Tableau n° 93

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 64

Lésions chroniques du segment antérieur de l'oeil provoquées par l'exposition à des particules en circulation dans les puits de mine de charbon DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES

Article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 80 > 61

tarifs servant de base au calcul des prestations en nature de l'assurance maladie, en application du 3° de l'article L. 160-14, est établie ainsi qu'il suit : -accident vasculaire cérébral invalidant ; -insuffisances médullaires et autres cytopénies chroniques

Article 1

Insuffisance respiratoire chronique grave. 3. Hypertension artérielle avec retentissement viscéral sévère. 4. Lèpre mutilante ou paralytique. 5.

Article Annexe II : Tableau n° 91

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 64

Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de charbon DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie Broncho-pneumopathie chronique obstructive entraînant

Article Tableau n° 53

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 31

Lésions chroniques du ménisque DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES Lésions chroniques du ménisque à caractère dégénératif, confirmées par examens complémentaires ou au cours de l'intervention

Article Annexe II : Tableau n° 79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 63 > 10

Lésions chroniques du ménisque à caractère dégénératif

Article Annexe II : Tableau n° 94

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 78 > 98

Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de fer DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI DE PRISE LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX Broncho-pneumopathie chronique obstructive entraînant un déficit respiratoire chronique.

Article III

-Modalités de rémunération des accompagnements des patients chroniques

LEGIARTI000047086432

Anémie secondaire à l'insuffisance rénale chronique. Arthrite juvénile idiopathique systémique. Arthrite goutteuse. Asthme sévère. Choc anaphylactique. Déficits immunitaires traités par immunoglobulines par voie sous-cutanée.

Article Annexe 2

Liste des forfaits de l'insuffisance rénale chronique à domicile, en unité de dialyse médicalisée ou en autodialyse

Article D3142-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 35 > 95

Les pathologies chroniques mentionnées au 5° de l'article L. 3142-1 et au 6° de l'article L. 3142-4 sont :

Article D355-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 94

Les symboles suivants sont situés dans l'espace Alsace et Moselle : 1° Cathédrale de Strasbourg survolée d'alérions ou coiffes alsacienne et lorraine ; 2° Sur le revers est portée l'inscription PRAF 1940-1945.

Article Tableau n° 20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 07

Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à une irradiation chronique. 1 an Blépharite ou conjonctivite. 7 jours Kératite. 1 an Cataracte. 10 ans Radiodermites aiguës. 60 jours Radiodermites chroniques

LEGIARTI000051423369

LISTE DES ÉTABLISSEMENTS ÉLIGIBLES POUR L'ANNÉE 2025 À LA RÉMUNÉRATION FORFAITAIRE POUR LA PRISE EN CHARGE DE LA MALADIE RÉNALE CHRONIQUE (MRC)