Codes de loi français

Article Annexe 2

féodale Les thèmes 3 et 4 deviennent les thèmes 2 et 3.

Article Annexe 3

l'Empire Thème 3 - La France et l'Europe en 1815 III - Le XIXème siècle (50 %) Thème 1 - L'âge industriel Thème 2 - L'évolution politique de la France, 1815-1914 Thème 3 - L'affirmation des nationalismes Thème 4 - Les colonies Thème 5 - Carte

Article L2241-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 76 > 18

L'accord conclu à l'issue de la négociation mentionnée à l'article L. 2241-4 précise : 1° Les thèmes des négociations et leur périodicité, de telle sorte que soient négociés : a) Au moins tous les quatre ans les thèmes mentionnés aux 1° à 5° de l'article

Article 4 bis

Ces thèmes, classés selon leur priorité, sont présentés dans une note précisant les objectifs de l'audit et les organismes concernés.

Article Annexe 5.1

Spécificités et risques liés au thème Le thème doit être abordé dans différentes conditions de vent. Théorie applicable au thème La portance : éléments constitutifs et application.

Article Annexe III

de la production et d'échanges Thème 2 - Les échanges de marchandises Thème 3 - Les mobilités humaines Thème 4 - Les lieux de commandement Ou les entreprises transnationales On veillera à respecter l'esprit du programme qui suppose des études couvrant

Article Annexe II

Thème 3.2 L'organisation de la production et du travail Thème 3.3 La gestion des ressources humaines - pour l'axe 4 - la vie de l'organisation : Thème 4.1 L'organisation créatrice de richesses Thème 4.2 Les relations avec les partenaires extérieurs -

Article Annexe 4

I - Guerres mondiales et régimes totalitaires (1914-45) (environ 30% du temps consacré à l'histoire) Thème 1 : la Première Guerre mondiale : vers une guerre totale (1914-1918) Thème 2 : les régimes totalitaires dans les années 1930 Thème 3 : la Seconde

Article L2242-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 76 > 18

L'accord conclu à l'issue de la négociation mentionnée à l'article L. 2242-10 précise : 1° Les thèmes des négociations et leur périodicité, de telle sorte qu'au moins tous les quatre ans soient négociés les thèmes mentionnés aux 1° et 2° de l'article

Article L2321-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 26 > 25

L'accord prévu à l'article L. 2321-2 fixe la liste des thèmes tels que l'égalité professionnelle, soumis à l'avis conforme du conseil d'entreprise. La formation professionnelle constitue un thème obligatoire.

Article 1

Les thèmes des travaux d'initiative personnelle encadrés dans les classes préparatoires de seconde année de technologie et sciences industrielles (TSI) sont fixés conformément au tableau figurant à l'annexe I du présent arrêté.

Article 1

Les thèmes des travaux d'initiative personnelle encadrés dans les classes préparatoires de seconde année de technologie, physique et chimie (TPC) sont fixés conformément au tableau figurant à l'annexe I du présent arrêté.

Article Annexe I

CLASSE DE SIXIÈME HISTOIRE - Des mondes anciens aux débuts du Moyen Âge Programme national : parties/thèmes Contextualisation Ajouts ou substitutions VI - Regards sur des mondes lointains (environ 10 % du temps consacré à l'histoire

Article 1

Les thèmes des travaux d'initiative personnelle encadrés dans les classes préparatoires de seconde année de physique et chimie (PC) et de physique et chimie sont fixés conformément au tableau figurant à l'annexe I du présent arrêté.

Article 1

Les thèmes des travaux d'initiative personnelle encadrés dans les classes préparatoires de seconde année de physique et technologie (PT) et de physique et technologie sont fixés conformément au tableau figurant à l'annexe I du présent arrêté.

Article 1

Les thèmes des travaux d'initiative personnelle encadrés dans les classes préparatoires de seconde année de mathématique et physique (MP) et de mathématique et physique sont fixés conformément au tableau figurant à l'annexe I du présent arrêté.

Article Annexe 1

Les procédés d'écriture Monodie, mélodie accompagnée, contrechant, entrées successives ou simultanées, écriture en imitation ou parallélisme, contrepoint, canon, polyrythmie, accords, enchaînement d'accords, homorythmie, cluster, etc.

Article Annexe IV

Thème 2 : Effondrement et refondation républicaine (1940-46) Thème 3 : La République à l'épreuve de la durée On peut présenter le Front populaire dans une des quatre vieilles colonies en s'appuyant sur quelques images, textes ou événements significatifs

Article Annexe II

Thème 2 - Féodaux, souverains, premiers États Thème 3 - La place de l'Église Thème 4 - L'expansion de l'Occident Remplacer (environ 40 % du temps consacré à l'histoire) par (environ 30 % du temps consacré à l'histoire) Un des thèmes 1, 2, 3 ou