Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
949 résultats pour « thérapeutique préconisée »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
949 résultats pour « thérapeutique préconisée »
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Article ANNEXE 1
INFORMATIONS MINIMALES À FOURNIR SUR LES CONDITIONS D'UTILISATION DU PRODUIT OU DU PROCÉDÉ DE TRAITEMENT D'EAU PRÉCONISÉES PAR LE RESPONSABLE DE LA MISE SUR LE MARCHÉ Conditions d'utilisation du produit ou du procédé préconisées pour le traitement de
Article R163-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 75
d'assortir l'inscription de la clause mentionnée au III de l'article R. 163-2 ; 3° (Abrogé) ; 4° L'établissement de classifications des médicaments en fonction de leurs propriétés pharmacologiques et thérapeutiques ou de leurs indications ainsi que
Article R163-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 76
du service médical rendu apportée par le médicament par rapport aux comparateurs cliniquement pertinents mentionnés ci-dessus ; cette appréciation doit porter distinctement sur chacune des indications thérapeutiques mentionnées au 1° ci-dessus.
LEGIARTI000030339410
Préconiser, installer et mettre en service un climatiseur Sélectionner, installer et raccorder un climatiseur. 4.
Article 223-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 41 > 77
La propagande ou la publicité, quel qu'en soit le mode, en faveur de produits, d'objets ou de méthodes préconisés comme moyens de se donner la mort est punie de trois ans d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende.
Article D312-161-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 41 > 38
Le projet d'insertion sociale mentionné au 3° de l'article D. 312-161-3 et les éventuelles mesures d'accompagnement préconisées sont formulés dans un document remis à l'intéressé ou son représentant légal.
Article Annexe II
Dispositions concernant la section Appartements thérapeutiques-relais Article 1er L'hébergement dans les appartements thérapeutiques-relais est libre et volontaire.
Article D233-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 74 > 80
d'électricité mentionnées à l'article L. 322-1 du code de l'énergie qui en font la demande, sous format électronique : 1° Un bilan de l'évaluation du potentiel d'efficacité énergétique réalisée ; 2° Le calendrier prévisionnel de mise en œuvre des mesures préconisées
Article R412-107
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 53
Lors de la visite d'information et de prévention, toute personne détenue en situation de handicap ou qui fait état de ce qu'elle est titulaire d'une pension d'invalidité est orientée sans délai vers le médecin du travail, qui peut préconiser des adaptations
Article Annexe 1
Renseignements relatifs aux conditions d'utilisation préconisées par le responsable de la mise sur le marché : I-3.
Article R4624-33
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 37 > 10
travail est informé par l'employeur de tout arrêt de travail d'une durée inférieure à trente jours pour cause d'accident du travail afin de pouvoir apprécier, notamment, l'opportunité d'un nouvel examen médical et, avec l'équipe pluridisciplinaire, de préconiser
Article 9 bis
Le directeur de l'institut met en œuvre les mesures d'aménagement préconisées.
Article D6124-177-70
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 50
Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient une prise en charge dans au moins deux pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes :
Article R412-118
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 53
travail est informé par le chef de l'établissement pénitentiaire de tout arrêt de travail d'une durée inférieure à trente jours pour cause d'accident du travail afin de pouvoir apprécier, notamment, l'opportunité d'un nouvel examen médical et de préconiser
Article D6124-177-56
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 48
Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins deux pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes :
Article D6124-177-64
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 50
Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins trois pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes :
Article D6124-177-21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 21
Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins trois pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes :
Article D6124-177-27
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 20
Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins trois pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes :
Article D6124-177-33
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 20
-Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins deux pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes :
Article D6124-177-52
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 20
Le titulaire de l'autorisation propose à chaque patient, selon son état clinique, une prise en charge dans au moins deux pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes :
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