, fourniture pour literie, tissus d'ameublement et rideaux, de luminaires, d'objets de décoration, l'installation la réparation et l'entretien du mobilier.

FRANCE >, POUR FABRIQUER DES PANTALONS, UN TISSU D'AMEUBLEMENT EN VELOURS, QUI S'EST REVELE IMPROPRE A CET USAGE ; QUE LA SOCIETE < KARIM > A ETE CONDAMNEE AU PAIEMENT DU PRIX QU'ELLE SE REFUSAIT DE

Sur le second moyen, qui est préalable : Attendu que la société Delius und Sohn, qui a son siège en Allemagne et fabrique des tissus d'ameublement et de décoration, assurait la distribution en France

REPRESENTAIT DEJA TROIS MAISONS ENUMEREES AU CONTRAT, AUCUNE D'ELLES NE FABRIQUAIT ALORS DES PRODUITS SIMILAIRES, QU'IL A DONC COMMIS UNE FAUTE GRAVE EN ACCEPTANT, AU COURS DU CONTRAT, LA REPRESENTATION DE TISSUS

455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE CLAUDE X..., REPRESENTANT MULTI-CARTES, AVAIT ETE ENGAGE PAR LA COTONNIERE D'ALSACE, EN 1956 POUR LA VENTE DE TISSUS

Sur le troisième moyen : Vu l'article 40 de la loi du 11 mars 1957 ; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que la société Gewe, fabricant de tissu d'ameublement, a déposé en l'étude

: - d'une part, un panneau, à gauche de l'entrée quand on fait face à celle-ci, détaillant, en grosses lettres capitales bleues sur fond blanc les articles mis en vente dans ces lieux, à savoir : « TISSU

CONSTRUCTION ET NOTAMMENT LE LOT N 111 A USAGE D'HOTEL DENOMME HOTEL ALPINA ; QUE, PAR ACTE DU 18 AVRIL 1974, ELLE A DONNE CET IMMEUBLE EN CREDIT-BAIL IMMOBILIER POUR VINGT ANS A LA SECBB ; QUE LA SOCIETE DES TISSUS

greffière, a rendu l'ARRÊT contradictoire suivant : FAITS-PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La SA FORÉZIENNE DE TEXTILE, spécialisée dans la création, la fabrication et la commercialisation de tissus

Y... et M. de X..., salariés de la société Delaroière et Leclercq, ont créé un tissu d'ameublement dénommé Goldoniac, fabriqué en plusieurs modèles de couleurs différentes, sur lequel ils ont cédé à leur

COMMERCE DE ROANNE Jugement du 8 Janvier 2025 Références : Rôle n° 2024L00376 / Procédure n° 2019J00069 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire de la SARL TAL-Tissage d'Ameublement

du négoce de l'ameublement : Considérant que la fédération nationale du négoce de l'ameublement avait intérêt au maintien de la décision attaquée ; qu'ainsi, le SYNDICAT NATIONAL DU COMMERCE MODERNE DE

juge-rapporteur, Vu la requête présentée par la SELAS EGIDE prise en la personne de Maître, [Q], [C], liquidateur de la liquidation judiciaire LD DIFFUSION (SAS), [Adresse 1] La vente, l'achat de tous tissus

sous le numéro 1 223 318 pour désigner dans les classes 14, 20, 24, et 27 les objets en métaux précieux, joaillerie, glaces, cadres, articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, tissus

selon l'arrêt attaqué (Versailles, 18 juin 1996), que Mme X... a été engagée en 1973 par la société Etudes et réalisations Robert de Bénalcazar en qualité d'ouvrière de fabrication de collections de tissus

ENONCE QUE LES USAGES LOCAUX EXCLUAIENT TOUTE DEDUCTION A CE TITRE, CE QUI ETAIT D'AUTANT PLUS JUSTIFIE QUE L'INTERESSE, REPRESENTANT A CARTES MULTIPLES, N'ETAIT PAS SEULEMENT CHARGE DE PLACER LES TISSUS

A... avait donné à bail à Mme Z... un local à usage commercial pour l'exercice de l'activité de " décorateur, ensemblier, antiquités, tissus d'ameublement " ; que, le 7 septembre 1984, la société MM le

Y..., qui exploitait sous diverses enseignes des commerces de tissus pour ameublement a assigné en contrefaçon et en concurrence déloyale la société Ishwar, pour la commercialisation de modèles de robes