SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QU'AU COURS D'UNE COURSE DE TROT ATTELE, LA JUMENT DE SIADOUS FUT BLESSEE PAR LE SULKY DE LUX; QUE SIADOUS

Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'au cours de l'épreuve de trot attelé du Grand Prix d'Amérique, Michel X...,

A..., qui participaient à une course de trot attelé, firent une chute leur occasionnant des blessures ; que leurs propriétaires, soutenant que la faute en revenait à M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1385 DU CODE CIVIL ; ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QU'AU COURS D'UNE COURSE DE TROT ATTELE, LE X...

Y..., a été blessé lors d'une course de trot attelé, à la suite d'un accrochage impliquant un autre jockey, M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 18 juin 1998), rendu sur renvoi après cassation (2e Civ., 19 mars 1997, B. n° 88), que, lors du Grand Prix d'Amérique du trot attelé, M.

X..., ayant engagé deux paris, l'un pour un quarté, l'autre pour un quinté proposés par le Pari mutuel urbain (PMU) sur la course de trot attelé dénommée Prix de Bernay sur l'hippodrome de Paris-Vincennes

Z... a remporté l'épreuve de trot attelé à Enghien ; qu'un contrôle anti-dopage a montré la présence de caféine et de théobromine, substances interdites par le Code des courses, et entrant dans la composition

[R] [V], qui exerce la profession d'entraîneur driver hippique professionnel, a été victime d'un accident alors qu'il participait à une course au trot attelé sur l'hippodrome de [7] à [Localité 9] ;

La date de consolidation de l'état séquellaire de [W] [P] pourrait être fixée au 1er mai 2025, date de reprise du vélo après reprise du trot attelé et du footing, sans soins actifs ni chemin de la douleur

à intervenir en réparation du préjudice tant économique que moral résultant de l'absence de déclassement du cheval n°13, AMI D'UN SOIR, qui avait commis une longue faute d'allure lors de la couse au trot

Mme [Y] [V] demande la somme de 5 000 euros, à titre d'indemnité compensatrice de la perte des activités sportives et de loisir qu'elle pratiquait avant son accident : trot attelé, danse de salon et course

Sylvain A... coupable d'infraction à la réglementation sur la sécurité du travail, découlant des dispositions du décret du 20 février 1992, et de blessures involontaires avec incapacité n'excédant pas trois

la détention d'armes et de munitions de la première catégorie, la Cour et le jury ont répondu par l'affirmation aux questions n° 3 et 5 ainsi libellés ; " Questions n° 3 et 5 : " cette détention atelle

- EN CE QU'IL A DEBOUTE LA SCI PONDOR DE SES DEMANDES RECONVENTIONNELLES TENDANT A VOIR CONDAMNER la SAS ATELIER ARCHANGE à payer à la SCI PONDOR la somme de : - 723.327,53 € (SEPT CENT VINGT TROIS

"mécanique prototype" opposant les trois salariés de cet atelier et l'employeur sur les revendications salariales, et sur la candidature de l'un deux, Richard Y..., à l'élection des délégués du personnel

A., les juges relèvent que, selon les déclarations produites, C. a, dans l'atelier de la société Air A.

. ; "aux motifs que Mme W..., soutenant que les travaux litigieux étaient achevés plus de trois ans avant l'intervention le 31 mai 2012 du procès-verbal d'infractions, demande à la cour de réformer le