Codes de loi français

Article Annexe A

en anatomie et cytologie pathologiques ; - Organisation, gestion, éthique, droit et responsabilité médicale en anatomie et cytologie pathologiques.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (9)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 65

Très souvent, il s'agit d'une atteinte directe, avec contusion ou rupture, désinsertion mésentérique ; cela peut être la révélation ou l'aggravation d'un état antérieur : angiopathie, angiomatose, maladie de Crohn, jéjuno iléite, assez souvent ce sont

Article Annexe I à l'art. R434-32 (1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 46

Il convient ici de distinguer les conséquences de l'involution physiologique, de celles résultant d'un état pathologique individualisé. Ces dernières conséquences relèvent de l'état antérieur et doivent être estimées dans le cadre de celui-ci.

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Il est des cas (comme la névrose traumatique par exemple) où : – il n'existe aucun état pathologique antérieur ; – une vulnérabilité préexistante n'a aucun rapport avec la survenue d'un syndrome psycho-traumatique ; – une vulnérabilité psychique a pu

Article R4341-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 91 > 41

du langage écrit, dyslexie, dysorthographie, dysgraphie, et des dyscalculies ; e) L'apprentissage des systèmes alternatifs ou augmentatifs de la communication ; 2° Dans le domaine des pathologies oto-rhino-laryngologiques : a) La rééducation des troubles

Article Annexe 1

Suivi d'un nourrisson, d'un enfant et d'un adolescent normal. Dépistage des anomalies orthopédiques, des troubles visuels, auditifs et dentaires. Examens de santé obligatoires. Médecine scolaire.

Article R4342-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 31

de la vision binoculaire et de ses déséquilibres ; 6° Des troubles neurosensoriels, fusionnels et accommodatifs ; 7° Des troubles de l'orientation du regard et des mouvements oculaires ; 8° Des troubles neuro-ophtalmologiques ou neuro-visuels ; 9

Article R232-67-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 54 > 72

l'emporte sur la probabilité qu'il soit attribuable à un état physiologique normal ou à un état pathologique, le responsable de l'unité de gestion du passeport de l'athlète soumet le profil biologique à l'examen du comité d'experts mentionné à l'article

Article R243-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 45 > 10

Pour l'application du 12° de l'article L. 243-3, on entend par “ acte d'ostéopathie animale ” les manipulations ayant pour seul but de prévenir ou de traiter des troubles fonctionnels du corps de l'animal, à l'exclusion des pathologies organiques qui

Article L4343-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 10

S'il apparaît que le demandeur est atteint d'une infirmité ou se trouve dans un état pathologique qui rend dangereux l'exercice de sa profession, le directeur général de l'agence régionale de santé refuse l'inscription sur la liste.

Article 71-4-1

Lorsque le malade est, sur sa demande, reconnu par le contrôle médical atteint de plusieurs affections caractérisées entraînant un état pathologique invalidant pour lequel des soins continus d'une durée prévisible supérieure à six mois sont nécessaires

Article 835

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 59 > 72

Le président du tribunal judiciaire ou le juge des contentieux de la protection dans les limites de sa compétence peuvent toujours, même en présence d'une contestation sérieuse, prescrire en référé les mesures conservatoires ou de remise en état qui s'imposent

Article L114-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 40 > 19

Elle vise notamment à recenser les personnes touchées par un handicap et les pathologies qui en sont à l'origine, à définir la cause du handicap ou du trouble invalidant, à améliorer l'accompagnement des personnes concernées sur le plan médical, social

Article D4131-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 68 > 14

délivrer l'autorisation que si l'étudiant de troisième cycle concerné, y compris lorsqu'il est mis en disponibilité a atteint le niveau d'études fixé à l'annexe 41-1, offre les garanties nécessaires de moralité et ne présente pas d'infirmité ou d'état pathologique

Article Annexe

Sexualité normale et ses troubles - Identifier les principaux troubles de la sexualité. - Dépister une affection organique en présence d'un trouble sexuel. - Savoir aborder la question de la sexualité au cours d'une consultation. No 41.

Article L3251-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 92 > 84

révèle des troubles mentaux manifestes en vue de son éventuel transfert sanitaire à destination d'un établissement situé à Saint-Martin, en Guadeloupe ou en Martinique et habilité à soigner les personnes atteintes de troubles mentaux conformément à la

Article L4311-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 94 > 07

S'il apparaît que le demandeur est atteint d'une infirmité ou se trouve dans un état pathologique qui rend dangereux l'exercice de sa profession, le conseil départemental de l'ordre des infirmiers refuse l'inscription au tableau.

Article L3824-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 92 > 84

le comportement révèle des troubles mentaux manifestes en vue de son éventuel transfert sanitaire à destination d'un établissement situé en Nouvelle-Calédonie ou en Polynésie française et habilité à soigner les personnes atteintes de troubles mentaux

Article 122-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 37 > 07

N'est pas pénalement responsable la personne qui était atteinte, au moment des faits, d'un trouble psychique ou neuropsychique ayant aboli son discernement ou le contrôle de ses actes.

Article Annexe II - IV. Maquette 24

Organisation générale - bases physiologiques du sommeil et des pathologies du sommeil. 2.3. Stages - les troubles du sommeil et des rythmes circadiens rencontrés en psychiatrie ; 2.5.