CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

17 résultats pour « tunis »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe

Code inconnu

(Tunisie) ; Marseille-Tunis (Tunisie) ; Nice-Tunis (Tunisie) ; Strasbourg-Tunis (Tunisie) ; Toulouse-Tunis (Tunisie).

Article 2

Code inconnu

La société Intairline est autorisée à exploiter, sous réserve des articles R. 6412-25, R. 6412-26 et R. 6412-28 du code des transports, des services aériens réguliers de courrier et de fret sur la liaison Marseille-Tunis (Tunisie) jusqu'au 31 janvier

Article 3

Code inconnu

-La société est autorisée à exploiter, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile, des services aériens réguliers de courrier et de fret sur la liaison Marseille-Tunis (Tunisie) jusqu'au 31 janvier 2024.

Article 1

Code inconnu

commission prévue par l'article D. 766-3 du code de la sécurité sociale ; 5° L'arrêté du 29 mars 2005 relatif à la création de comités consulaires dans les circonscriptions consulaires de Bangkok, Barcelone, Dakar, Francfort, Montréal, Tel-Aviv et Tunis

LEGIARTI000051351134

Code inconnu

Jusqu'au 31 octobre 2026 : Paris-Tunis (Tunisie). Jusqu'au 31 mars 2030, dans la limite de 7 fréquences hebdomadaires et de 140 tonnes transportées par semaine : Marseille-Alger (Algérie).

Article 2

Code inconnu

de l'ambassade de France près le Saint-Siège, le consulat général de France à Beyrouth est chargé d'organiser les opérations de vote pour le compte de la circonscription consulaire de l'ambassade de France en Syrie, le consulat général de France à Tunis

LEGIARTI000038916636

Code inconnu

(Algérie) ; Paris-Annaba (Algérie) ; Paris-Bejaia (Algérie) ; Paris-Constantine (Algérie) ; Paris-Oran (Algérie) ; Paris-Tlemcen (Algérie) ; Lyon-Alger (Algérie) ; Lyon-Constantine (Algérie) ; Lille-Alger (Algérie) ; Mulhouse-Sétif (Algérie) ; Lyon-Tunis

Article 1

Code inconnu

Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord Consulat général de France à Londres Consulat général de France à Edimbourg Togo Ambassade de France au Togo (Lomé) Ambassade de France au Niger (Niamey) Tunisie Consulat général de France à Tunis

Article 2

Code inconnu

. - Diplôme local d'infirmière délivré dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion. 7° Afrique du Nord : Brevet de capacité professionnelle délivré par les écoles d'assis­tance aux malades de Tunis, Sousse,

Article Annexe 211-3.A.3

Code inconnu

Cagliari (Sardaigne) - Frontière Algérie -Tunisie Olbia (Sardaigne) - Rome Tunis - Rome (Italie) 7 hs = 2,50 m.

Article 1

Code inconnu

Maroc 1re circonscription TANGER Maroc 2e circonscription FÈS Maroc 3e circonscription AGADIR Maroc 4e circonscription MARRAKECH Maroc 5e circonscription RABAT Maroc 6e circonscription CASABLANCA Tunisie, Libye TUNIS

Article 1

Code inconnu

Ecole supérieure d'agriculture de Tunis (diplôme délivré antérieurement à 1958). Ecole marocaine d'agriculture de Meknès (diplôme délivré antérieurement à 1958). Institut technique de pratique agricole.

LEGIARTI000041412317

Code inconnu

Alexandrie Maroc ― 1re circonscription Tanger Maroc ― 2e circonscription Fès Maroc ― 3e circonscription Agadir Maroc ― 4e circonscription Marrakech Maroc ― 5e circonscription Rabat Maroc ― 6e circonscription Casablanca Tunisie, Libye Tunis

Article 1

Code inconnu

1re circonscription Tanger 418 Maroc - 2e circonscription Fès 418 Maroc - 3e circonscription Agadir 418 Maroc - 4e circonscription Marrakech 418 Maroc - 5e circonscription Rabat 418 Maroc - 6e circonscription Casablanca 432 Tunisie, Libye Tunis

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 64

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République tunisienne : a) Accord en matière de séjour et de travail, fait à Paris le 17 mars 1988, modifié par l'avenant signé à Paris le 19 décembre 1991, et l'avenant fait à Tunis

Article 1

Code inconnu

Maroc - 2e circonscription Fès 3 577 3 0 Maroc - 3e circonscription Agadir 5 135 3 0 Maroc - 4e circonscription Marrakech 7 266 3 0 Maroc - 5e circonscription Rabat 10 333 4 0 Maroc - 6e circonscription Casablanca 21 892 5 1 Tunisie, Libye Tunis

LEGIARTI000049370250

Code inconnu

Méditerranée Maritime Malte La Valette Fos sur Mer 1173 Méditerranée Maritime Maroc Rabat Fos sur Mer 1454 Méditerranée Maritime République arabe syrienne Tartous Fos sur Mer 2815 Méditerranée Maritime Tunisie Tunis